SPELL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SPELL est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 juillet 2012, identifiée par le SIREN 752 556 597. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue Henri Roquigny, 76450 Auberville-la-Manuel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par STEPHANE LANCHON, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SPELL
INSEE- Dénomination
- SPELL
- SIREN
- 752 556 597
- SIRET (siège)
- 752 556 597 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR41752556597Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 752 556 597
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 avril 2025
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 juillet 2012
- Siège social
- 24 RUE HENRI ROQUIGNY, 76450, AUBERVILLE-LA-MANUEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SPELL
Location d'immeubles
Finances de SPELL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPELL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 juillet 2012) · 14 ans
Établissements de SPELL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 76450 AUBERVILLE-LA-MANUELSiègeFermé
752 556 597 00017 · ouvert le 01 juillet 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de SPELL
INPIComptes annuels de SPELL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPELL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPELL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPELL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPELL. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 22 mai 2026 · N° 22/08621
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02
Décision du 14 octobre 2025 · N° 2024F01272
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 octobre 2024 · N° 23-18.468
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 14 mars 2024 · N° 21/16016
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 29 février 2024 · N° 21/16016
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 06 septembre 2023 · N° 21/16016
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 21 avril 2023 · N° 21/11137
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 5
Décision du 09 février 2023 · N° 20/05375
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 04 octobre 2022 · N° 22/07913
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 1
Décision du 13 septembre 2018 · N° 17/07122
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 26 octobre 2017 · N° 17/06943
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPELL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPELL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 24 juillet 2012
Questions fréquentes sur SPELL
Quel est le numéro SIREN de SPELL ?
Le numéro SIREN de SPELL est 752 556 597. Le SIRET de son siège social est 752 556 597 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41752556597.
Qui dirige SPELL ?
SPELL est dirigée par STEPHANE LANCHON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SPELL ?
Le siège social de SPELL est situé 24 rue Henri Roquigny, 76450 Auberville-la-Manuel.
SPELL est-elle toujours en activité ?
Oui, SPELL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPELL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPELL.
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