SPELLS DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SPELLS DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1992 sous le numéro SIREN 389 608 621. Le siège social de l'entreprise se trouve L Espinet, 11500 Quillan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de SPELLS DAVID
INSEE- Dénomination
- SPELLS DAVID
- SIREN
- 389 608 621
- SIRET (siège)
- 389 608 621 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR28389608621Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 608 621
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 décembre 1992
- Siège social
- L ESPINET, 11500, QUILLAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SPELLS DAVID
Location de logements
Finances de SPELLS DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPELLS DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SPELLS DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11500 QUILLANSiègeActif
389 608 621 00014 · ouvert le 01 décembre 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SPELLS DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SPELLS DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPELLS DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPELLS DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPELLS DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SPELLS DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPELLS DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1992
Questions fréquentes sur SPELLS DAVID
Quel est le numéro SIREN de SPELLS DAVID ?
Le numéro SIREN de SPELLS DAVID est 389 608 621. Le SIRET de son siège social est 389 608 621 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28389608621.
Où se situe le siège social de SPELLS DAVID ?
Le siège social de SPELLS DAVID est situé L Espinet, 11500 Quillan.
SPELLS DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, SPELLS DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPELLS DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPELLS DAVID.
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