SPENCE PETER DONALD
Active9529Z · Réparation d'autres biens personnels et domestiques
SPENCE PETER DONALD est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 décembre 2015 sous le numéro SIREN 518 059 860. Le siège social de l'entreprise se trouve 685 Rte du Cret du Merle les Martinets, 74220 La Clusaz. Elle exerce une activité de réparation d'autres biens personnels et domestiques (code NAF 9529Z).
Fiche d'identité de SPENCE PETER DONALD
INSEE- Dénomination
- SPENCE PETER DONALD
- SIREN
- 518 059 860
- SIRET (siège)
- 518 059 860 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR02518059860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 518 059 860
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9529Z - Réparation d'autres biens personnels et domestiques
- Date de création
- 03 décembre 2015
- Siège social
- 685 RTE DU CRET DU MERLE LES MARTINETS, 74220, LA CLUSAZ
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SPENCE PETER DONALD
Installation et réparation de biens personnels et domestiques sans qualification, nettoyage, entretien d'espaces verts.
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Établissements de SPENCE PETER DONALD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74220 LA CLUSAZSiègeActif
518 059 860 00024 · ouvert le 03 décembre 2015 · NAF 9529Z
- 74230 MANIGODFermé
518 059 860 00016 · ouvert le 06 novembre 2009 · NAF 9529Z
Conformité de SPENCE PETER DONALD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPENCE PETER DONALD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SPENCE PETER DONALD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SPENCE PETER DONALD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-12-03
- création
Date d'effet : 03 décembre 2015
Questions fréquentes sur SPENCE PETER DONALD
Quel est le numéro SIREN de SPENCE PETER DONALD ?
Le numéro SIREN de SPENCE PETER DONALD est 518 059 860. Le SIRET de son siège social est 518 059 860 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02518059860.
Où se situe le siège social de SPENCE PETER DONALD ?
Le siège social de SPENCE PETER DONALD est situé 685 Rte du Cret du Merle les Martinets, 74220 La Clusaz.
SPENCE PETER DONALD est-elle toujours en activité ?
Oui, SPENCE PETER DONALD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPENCE PETER DONALD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPENCE PETER DONALD.
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