SPENCER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SPENCER est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 août 1983, identifiée par le SIREN 326 751 765. Elle est domiciliée 14 R Notre Dame de Nazareth, 75003 Paris 3. L'entreprise déclare le code NAF 4642Z comme activité principale.
Fiche d'identité de SPENCER
INSEE- Dénomination
- SPENCER
- SIREN
- 326 751 765
- SIRET (siège)
- 326 751 765 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR79326751765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 751 765
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 4642Z
- Date de création
- 10 août 1983
- Siège social
- 14 R NOTRE DAME DE NAZARETH, 75003, PARIS 3
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
Objet social de SPENCER
CONFECTION VETEMENTS EN TOUS GENRES
Finances de SPENCER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPENCER
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SPENCER
INSEE6 établissements, dont 1 en activité.
- 75003 PARIS 3SiègeActif
326 751 765 00016 · ouvert le 03 mars 1983
- 75003 PARISFermé
326 751 765 00032 · ouvert le 06 juin 1988 · NAF 4642Z
- 93200 SAINT-DENISFermé
326 751 765 00040 · ouvert le 13 mai 1993 · NAF 1413Z
- 75002 PARISFermé
326 751 765 00057 · ouvert le 01 décembre 1993 · NAF 514C
- 75003 PARISFermé
326 751 765 00065 · ouvert le 01 septembre 1997 · NAF 4642Z
- 75003 PARISFermé
326 751 765 00024 · ouvert le 08 janvier 1990 · NAF 1413Z
Documents juridiques de SPENCER
INPIComptes annuels de SPENCER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPENCER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPENCER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPENCER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
121 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPENCER. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 24 juillet 2026 · N° 24/00326
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 24 juillet 2026 · N° 25/00090
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 24 juillet 2026 · N° 25/00252
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 24 juillet 2026 · N° 25/00256
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 24 juillet 2026 · N° 25/00276
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 24 juillet 2026 · N° 25/00284
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 24 juillet 2026 · N° 25/00289
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 24 juillet 2026 · N° 26/00011
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 24 juillet 2026 · N° 26/00024
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 24 juillet 2026 · N° 26/00050
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 24 juillet 2026 · N° 26/00085
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 24 juillet 2026 · N° 26/00071
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 24 juillet 2026 · N° 26/00070
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 24 juillet 2026 · N° 26/00069
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 03 juillet 2026 · N° 26/00064
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 03 juillet 2026 · N° 26/00038
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Tribunal judiciaire, sAISIES IMMOBILIERES
Décision du 25 juin 2026 · N° 24/00027
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 05 juin 2026 · N° 25/00285
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 30 avril 2026 · N° 26/00052
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 30 avril 2026 · N° 26/00007
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/00290
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/00250
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/00238
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/00166
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 03 avril 2026 · N° 25/00231
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 03 avril 2026 · N° 25/00120
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 03 avril 2026 · N° 25/00070
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 27 mars 2026 · N° 26/00010
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 27 mars 2026 · N° 26/00014
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 27 mars 2026 · N° 26/00017
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 27 mars 2026 · N° 26/00027
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 6
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 6
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 6
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 6
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Décision du 12 novembre 2025 · N° 23/03864
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Décision du 12 novembre 2025 · N° 23/03872
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Décision du 12 novembre 2025 · N° 23/03873
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Décision du 12 novembre 2025 · N° 23/03877
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Décision du 25 mars 2025 · N° 23/03838
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Décision du 25 mars 2025 · N° 23/03839
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Décision du 25 mars 2025 · N° 23/03860
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Décision du 28 mars 2024 · N° 23/03346
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 février 2004 · N° 01-11.764
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 mars 2001 · N° 99-60.516
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 décembre 2000 · N° 99-42.414
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 juin 1998 · N° 97-60.031
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 21 octobre 1997 · N° 97-84.331
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 décembre 1996 · N° 95-17.156
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 octobre 1994 · N° 91-44.033
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPENCER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPENCER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 août 1983
Questions fréquentes sur SPENCER
Quel est le numéro SIREN de SPENCER ?
Le numéro SIREN de SPENCER est 326 751 765. Le SIRET de son siège social est 326 751 765 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79326751765.
Où se situe le siège social de SPENCER ?
Le siège social de SPENCER est situé 14 R Notre Dame de Nazareth, 75003 Paris 3.
SPENCER est-elle toujours en activité ?
Oui, SPENCER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPENCER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPENCER.
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