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SPFPL BERNARD

Active
Siren949 787 493SAS05000 GapCréée le 17 mars 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SPFPL BERNARD est une SAS immatriculée le 17 mars 2023 sous le numéro SIREN 949 787 493. Son siège social est situé 14 RTE de Sainte-Marguerite Les Vergers du Moulin APT 751, 05000 Gap. Son activité principale relève du code NAF 6430Z. Elle est dirigée par Frédéric BERNARD, président de sas.

Fiche d'identité de SPFPL BERNARD

Dénomination
SPFPL BERNARD
SIREN
949 787 493
SIRET (siège)
949 787 493 00012
N° TVA intracommunautaire
FR04949787493Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 787 493
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SPFPL - SAS
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6430Z
Date de création
17 mars 2023
Siège social
14 RTE de Sainte-Marguerite Les Vergers du Moulin APT 751 , 05000, Gap
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SPFPL BERNARD

Détention de parts ou actions de SEL ayant pour objet l'exercice de la profession de médecins spécialistes en médecine nucléaire et notamment la détention de parts de la SELARL CENTRE DE MEDECINE ISOTOPIQUE DU GAPENCAIS, immatriculée au RCS de Gap sous le numéro 849 350 558. La participation à tout groupement ayant pour objet l'exercice de ladite profession.

Finances de SPFPL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPFPL BERNARD

FB

Frédéric BERNARD

Président de SAS

Depuis la création (17 mars 2023) · 3 ans

Établissements de SPFPL BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05000 GapSiègeActif

    949 787 493 00012 · ouvert le 16 février 2023 · NAF 6430Z

Documents juridiques de SPFPL BERNARD

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2023

  • Acte

Comptes annuels de SPFPL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPFPL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPFPL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPFPL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SPFPL BERNARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPFPL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPFPL BERNARD

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  1. création

Questions fréquentes sur SPFPL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de SPFPL BERNARD ?

Le numéro SIREN de SPFPL BERNARD est 949 787 493. Le SIRET de son siège social est 949 787 493 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04949787493.

Qui dirige SPFPL BERNARD ?

SPFPL BERNARD est dirigée par Frédéric BERNARD, président de sas.

Où se situe le siège social de SPFPL BERNARD ?

Le siège social de SPFPL BERNARD est situé 14 RTE de Sainte-Marguerite Les Vergers du Moulin APT 751, 05000 Gap.

SPFPL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SPFPL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPFPL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPFPL BERNARD.

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