SPHENOIDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 419 283 650, SPHENOIDE est une SCI créée le 12 juin 1998. Son siège social est situé 190 rue des Fonds Verts, 83220 Le Pradet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par JEAN-FRANCOIS FAURE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SPHENOIDE
INSEE- Dénomination
- SPHENOIDE
- SIREN
- 419 283 650
- SIRET (siège)
- 419 283 650 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR67419283650Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 419 283 650
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 12 juin 1998
- Siège social
- 190 RUE DES FONDS VERTS, 83220, LE PRADET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SPHENOIDE
Acquisition, gestion de biens immobiliers
Finances de SPHENOIDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPHENOIDE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 juin 1998) · 28 ans
Établissements de SPHENOIDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83220 LE PRADETSiègeActif
419 283 650 00010 · ouvert le 12 juin 1998 · NAF 6820A
Documents juridiques de SPHENOIDE
INPIComptes annuels de SPHENOIDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPHENOIDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPHENOIDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPHENOIDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPHENOIDE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 20 mars 2025 · N° 21/03661
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 16 mai 2024 · N° 21/03661
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPHENOIDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPHENOIDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 juin 1998
Questions fréquentes sur SPHENOIDE
Quel est le numéro SIREN de SPHENOIDE ?
Le numéro SIREN de SPHENOIDE est 419 283 650. Le SIRET de son siège social est 419 283 650 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67419283650.
Qui dirige SPHENOIDE ?
SPHENOIDE est dirigée par JEAN-FRANCOIS FAURE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SPHENOIDE ?
Le siège social de SPHENOIDE est situé 190 rue des Fonds Verts, 83220 Le Pradet.
SPHENOIDE est-elle toujours en activité ?
Oui, SPHENOIDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPHENOIDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPHENOIDE.
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