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SPHERLIGNE

Active
Siren444 597 835SARL83100 TOULONCréée le 01 décembre 2002
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 597 835, SPHERLIGNE est une SARL créée le 1er décembre 2002. Son siège social est situé 1 av d Orient Chez Clinique Saint Michel, 83100 Toulon. Son activité principale relève du code NAF 9604Z.

Fiche d'identité de SPHERLIGNE

Dénomination
SPHERLIGNE
SIREN
444 597 835
SIRET (siège)
444 597 835 00016
N° TVA intracommunautaire
FR61444597835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 597 835
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
9604Z
Date de création
01 décembre 2002
Siège social
1 AV D ORIENT CHEZ CLINIQUE SAINT MICHEL, 83100, TOULON
Établissements
3
Statut
Active

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Finances de SPHERLIGNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPHERLIGNE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SPHERLIGNE

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 83100 TOULONSiègeFermé

    444 597 835 00016 · ouvert le 01 décembre 2002 · NAF 9604Z

  • 20200 BASTIAFermé

    444 597 835 00024 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 522P

  • 83500 LA SEYNE-SUR-MERFermé

    444 597 835 00032 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 9604Z

Documents juridiques de SPHERLIGNE

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 11 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 11 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 11 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 11 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2006

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 27 février 2004

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SPHERLIGNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPHERLIGNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPHERLIGNE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SPHERLIGNE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 06 juin 2011. Clôturée le 13 décembre 2012 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 13 décembre 2012 · publié le 31 décembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 06 juin 2011 · publié le 24 juin 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 mai 2011 désignant liquidateur Me Bor Henri 59 Avenue Maréchal Foch 83000 Toulon. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SPHERLIGNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPHERLIGNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPHERLIGNE

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 13 décembre 2012 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 6 juin 2011 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 mai 2011 désignant liquidateur Me Bor Henri 59 Avenue Maréchal Foch 83000 Toulon. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2002

Marques déposées par SPHERLIGNE

SPHERLIGNE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SPHERLIGNE

Quel est le numéro SIREN de SPHERLIGNE ?

Le numéro SIREN de SPHERLIGNE est 444 597 835. Le SIRET de son siège social est 444 597 835 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61444597835.

Où se situe le siège social de SPHERLIGNE ?

Le siège social de SPHERLIGNE est situé 1 av d Orient Chez Clinique Saint Michel, 83100 Toulon.

SPHERLIGNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SPHERLIGNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPHERLIGNE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. SPHERLIGNE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 13 décembre 2012 pour insuffisance d'actif.