SPHINX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 M€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 392 169 751, SPHINX est une 6540 créée le 12 août 1993. Son siège social est situé Vernou allee des Cocotiers, 97170 Petit-Bourg. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JOSEPH VILLENEUVE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SPHINX
INSEE- Dénomination
- SPHINX
- SIREN
- 392 169 751
- SIRET (siège)
- 392 169 751 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR48392169751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 169 751
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 150 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 août 1993
- Siège social
- VERNOU ALLEE DES COCOTIERS, 97170, PETIT-BOURG
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SPHINX
L'ACQUISITION LA PROPRIETE LA CONSTRUCTION ET LA GESTION DE TOUS IMMEU- BLES ET NOTAMMENT L'ACHAT D'UN LOCAL SIS A JARRY BAIE MAHAULT (GPE) VOIE PRINCIPALE L'ACQUISITION LA PROPRIETE ET LA GESTION DE TOUTES VALEURS IMMOBILIERES
Finances de SPHINX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPHINX
INSEEÉtablissements de SPHINX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97170 PETIT-BOURGSiègeActif
392 169 751 00014 · ouvert le 30 juin 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SPHINX
INPIComptes annuels de SPHINX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPHINX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPHINX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPHINX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPHINX. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 17 février 2026 · N° 23/01295
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 28 avril 2025 · N° 25/00138
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 24 janvier 2025 · N° 22/04063
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 janvier 2025 · N° 23-18.338
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 4
Décision du 03 juin 2024 · N° 22/02575
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1
Décision du 24 avril 2024 · N° 21/13800
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 02
Décision du 26 mars 2024 · N° 23/08413
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 9
Décision du 20 novembre 2023 · N° 23/05538
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 10 mai 2023 · N° 21/01807
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 13 mars 2023 · N° 22/00060
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 12 janvier 2023 · N° 21-18.267
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 07 octobre 2022 · N° 22/03462
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 octobre 2021 · N° 20-11.907
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 27 novembre 2019 · N° 18/19363
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 mai 2000 · N° 98-19.885
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 novembre 1998 · N° 96-43.892
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 mai 1997 · N° 94-21.858
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 octobre 1996 · N° 93-45.110
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 juin 1991 · N° 90-11.751
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPHINX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPHINX
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 août 1993
Questions fréquentes sur SPHINX
Quel est le numéro SIREN de SPHINX ?
Le numéro SIREN de SPHINX est 392 169 751. Le SIRET de son siège social est 392 169 751 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48392169751.
Qui dirige SPHINX ?
SPHINX est dirigée par JOSEPH VILLENEUVE, gérant.
Où se situe le siège social de SPHINX ?
Le siège social de SPHINX est situé Vernou allee des Cocotiers, 97170 Petit-Bourg.
SPHINX est-elle toujours en activité ?
Oui, SPHINX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPHINX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPHINX.
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