SPHULER MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SPHULER MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1978, identifié par le SIREN 402 567 549. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue du Luxembourg, 54890 Waville. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.
Fiche d'identité de SPHULER MARCEL
INSEE- Dénomination
- SPHULER MARCEL
- SIREN
- 402 567 549
- SIRET (siège)
- 402 567 549 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR85402567549Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 567 549
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1978
- Siège social
- 14 RUE DU LUXEMBOURG, 54890, WAVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SPHULER MARCEL
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de SPHULER MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPHULER MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SPHULER MARCEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 54890 WAVILLESiègeFermé
402 567 549 00017 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 013Z
Documents juridiques de SPHULER MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SPHULER MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPHULER MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPHULER MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPHULER MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SPHULER MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPHULER MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1978
Questions fréquentes sur SPHULER MARCEL
Quel est le numéro SIREN de SPHULER MARCEL ?
Le numéro SIREN de SPHULER MARCEL est 402 567 549. Le SIRET de son siège social est 402 567 549 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85402567549.
Où se situe le siège social de SPHULER MARCEL ?
Le siège social de SPHULER MARCEL est situé 14 rue du Luxembourg, 54890 Waville.
SPHULER MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SPHULER MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPHULER MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPHULER MARCEL.
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