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SPICA

Active
Siren415 269 398SCI13550 NOVESCréée le 24 octobre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions197 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SPICA est une SCI immatriculée le 24 octobre 2012 sous le numéro SIREN 415 269 398. Son siège social est situé Che du Marais Paluds de Noves Mas de Clauzeaux, 13550 Noves. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par ALTAZIR, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de SPICA

Dénomination
SPICA
SIREN
415 269 398
SIRET (siège)
415 269 398 00020
N° TVA intracommunautaire
FR55415269398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 269 398
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
24 octobre 2012
Siège social
CHE DU MARAIS PALUDS DE NOVES MAS DE CLAUZEAUX, 13550, NOVES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SPICA

Acquisition, prise à bail, mise en valeur de tous terrains et édification sur lesdits terrains de bâtiments à usage commercial et accessoirement d'habitation

Finances de SPICA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPICA

A

ALTAZIR

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (24 octobre 2012) · 14 ans

Établissements de SPICA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13550 NOVESSiègeActif

    415 269 398 00020 · ouvert le 02 janvier 1998 · NAF 6820A

  • 30200 BAGNOLS-SUR-CEZEFermé

    415 269 398 00012 · ouvert le 02 janvier 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de SPICA

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 13 février 2006

  • Acte

Dépôt du 13 février 2006

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 2001

  • Acte

Dépôt du 16 août 1999

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 1998

  • Acte

Comptes annuels de SPICA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPICA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPICA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPICA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

197 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPICA. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPICA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPICA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

    Immatriculée le 2012-10-24 · Début d'activité : 1998-01-02

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 2012

Questions fréquentes sur SPICA

Quel est le numéro SIREN de SPICA ?

Le numéro SIREN de SPICA est 415 269 398. Le SIRET de son siège social est 415 269 398 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55415269398.

Qui dirige SPICA ?

SPICA est dirigée par ALTAZIR, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Où se situe le siège social de SPICA ?

Le siège social de SPICA est situé Che du Marais Paluds de Noves Mas de Clauzeaux, 13550 Noves.

SPICA est-elle toujours en activité ?

Oui, SPICA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPICA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPICA.

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