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SPICA

Active
Siren899 646 988SAS01310 BUELLASCréée le 25 mai 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

SPICA est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mai 2021, identifiée par le SIREN 899 646 988. Le siège social de l'entreprise se trouve 119 Rte de Trevoux, 01310 Buellas. Son activité principale relève du code NAF 4531Z. BRICE SANTELLI exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SPICA

Dénomination
SPICA
SIREN
899 646 988
SIRET (siège)
899 646 988 00019
N° TVA intracommunautaire
FR75899646988Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 899 646 988
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
4531Z
Date de création
25 mai 2021
Siège social
119 RTE DE TREVOUX, 01310, BUELLAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SPICA

Achat, vente, importation, en gros ou en détail, de pièces, produits et outillages pour carrosserie ainsi que tous produits annexes ou connexes formation à l'utilisation des pièces, produits et outillages.

Finances de SPICA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPICA

BS

BRICE SANTELLI

Président de SAS

Depuis la création (25 mai 2021) · 5 ans

Établissements de SPICA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01310 BUELLASSiègeActif

    899 646 988 00019 · ouvert le 21 mai 2021 · NAF 4531Z

Documents juridiques de SPICA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2021

  • Acte

Comptes annuels de SPICA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPICA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPICA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPICA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPICA. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPICA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPICA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  1. création

    Date d'effet : 25 mai 2021

Questions fréquentes sur SPICA

Quel est le numéro SIREN de SPICA ?

Le numéro SIREN de SPICA est 899 646 988. Le SIRET de son siège social est 899 646 988 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75899646988.

Qui dirige SPICA ?

SPICA est dirigée par BRICE SANTELLI, président de sas.

Où se situe le siège social de SPICA ?

Le siège social de SPICA est situé 119 Rte de Trevoux, 01310 Buellas.

SPICA est-elle toujours en activité ?

Oui, SPICA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPICA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPICA.

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