SPICE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SPICE est une SAS immatriculée le 31 janvier 2024 sous le numéro SIREN 983 937 293. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 RUE Léon Larregain ESPACE ENTREPRISES ALDATU, 64240 Hasparren. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202B. CHRISTOPHE LABIDALLE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de SPICE
INSEE- Dénomination
- SPICE
- SIREN
- 983 937 293
- SIRET (siège)
- 983 937 293 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR41983937293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 937 293
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6202B
- Date de création
- 31 janvier 2024
- Siège social
- 30 RUE Léon Larregain ESPACE ENTREPRISES ALDATU, 64240, Hasparren
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SPICE
Conseil et l'assistance opérationnelle apportés aux entreprises et autres organisations en matière de systèmes informatiques et réseaux. Les services de gestion et d'exploitation sur site des systèmes informatiques et/ou de traitement des données du client
Finances de SPICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPICE
INSEEÉtablissements de SPICE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 64240 HasparrenSiègeActif
983 937 293 00030 · ouvert le 25 février 2025 · NAF 6202B
- 31000 ToulouseFermé
983 937 293 00014 · ouvert le 22 janvier 2024 · NAF 6202A
- 64990 UrcuitFermé
983 937 293 00022 · ouvert le 15 janvier 2025 · NAF 6202B
Documents juridiques de SPICE
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SPICE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPICE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 10 juin 2026 · N° 2026R00088
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-6
Décision du 15 mai 2026 · N° 2026011115
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 10 mars 2026 · N° 2026J00220
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 21 novembre 2024 · N° 24/05107
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 07 juillet 2023 · N° 22/00033
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 22 juillet 2022 · N° 21/00053
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 avril 2001 · N° 98-21.790
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 05 décembre 1996 · N° 95-85.957
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 juin 1992 · N° 90-16.154
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPICE
BODACCQuestions fréquentes sur SPICE
Quel est le numéro SIREN de SPICE ?
Le numéro SIREN de SPICE est 983 937 293. Le SIRET de son siège social est 983 937 293 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41983937293.
Qui dirige SPICE ?
SPICE est dirigée par CHRISTOPHE LABIDALLE, président de sas.
Où se situe le siège social de SPICE ?
Le siège social de SPICE est situé 30 RUE Léon Larregain ESPACE ENTREPRISES ALDATU, 64240 Hasparren.
SPICE est-elle toujours en activité ?
Oui, SPICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPICE.
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