SPIE DROUARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 403 286 164, SPIE DROUARD est une SA créée le 22 décembre 1995. Elle est domiciliée 10 av de l Entreprise, 95800 Cergy. L'entreprise déclare le code NAF 452N comme activité principale.
Fiche d'identité de SPIE DROUARD
INSEE- Dénomination
- SPIE DROUARD
- SIREN
- 403 286 164
- SIRET (siège)
- 403 286 164 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR08403286164Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 286 164
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 452N
- Date de création
- 22 décembre 1995
- Siège social
- 10 AV DE L ENTREPRISE, 95800, CERGY
- Établissements
- 10
- Statut
- Active
Finances de SPIE DROUARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPIE DROUARD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SPIE DROUARD
INSEE10 établissements, dont 0 en activité.
- 95800 CERGYSiègeFermé
403 286 164 00013 · ouvert le 22 décembre 1995 · NAF 452N
- 75012 PARIS 12Fermé
403 286 164 00021 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 452N
- 61200 ARGENTANFermé
403 286 164 00039 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 452N
- 57070 METZFermé
403 286 164 00047 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 742C
- 95150 TAVERNYFermé
403 286 164 00054 · ouvert le 22 décembre 1995 · NAF 452N
- 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAYFermé
403 286 164 00062 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 742C
- 78190 TRAPPESFermé
403 286 164 00070 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 452N
- 69190 SAINT-FONSFermé
403 286 164 00088 · ouvert le 23 mai 1996 · NAF 452N
- 91340 OLLAINVILLEFermé
403 286 164 00096 · ouvert le 02 janvier 2000 · NAF 452N
- 75008 PARIS 8Fermé
403 286 164 00104 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 452N
Documents juridiques de SPIE DROUARD
INPI24 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SPIE DROUARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPIE DROUARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPIE DROUARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPIE DROUARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SPIE DROUARD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPIE DROUARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPIE DROUARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 décembre 1995
Marques déposées par SPIE DROUARD
INPISPIE DROUARD est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 11 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeSPIE DROUARD
N° 3208597 · Déposée le 07 février 2003 · Marque verbale
Classes 6, 7, 9, 11, 12, 17, 19, 37, 38, 39, 42 · expirée le 07 février 2013
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SPIE DROUARD
Quel est le numéro SIREN de SPIE DROUARD ?
Le numéro SIREN de SPIE DROUARD est 403 286 164. Le SIRET de son siège social est 403 286 164 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08403286164.
Où se situe le siège social de SPIE DROUARD ?
Le siège social de SPIE DROUARD est situé 10 av de l Entreprise, 95800 Cergy.
SPIE DROUARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SPIE DROUARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPIE DROUARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPIE DROUARD.
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