SPIESS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,2 k€
- Effectif
- Non publié
SPIESS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 mai 1987, identifiée par le SIREN 340 883 305. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 rue du General de Gaulle, 67230 Kertzfeld. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-MICHEL SPIESS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SPIESS
INSEE- Dénomination
- SPIESS
- SIREN
- 340 883 305
- SIRET (siège)
- 340 883 305 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR73340883305Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 340 883 305
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 15 244,9 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 27 mai 1987
- Siège social
- 35 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 67230, KERTZFELD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SPIESS
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de SPIESS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPIESS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 avril 2023
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SPIESS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67230 KERTZFELDSiègeActif
340 883 305 00021 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SPIESS
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SPIESS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPIESS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPIESS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPIESS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPIESS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 05 décembre 2025 · N° 23/02244
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, référés Comm. Cab. 1
Décision du 26 mars 2025 · N° 24/02832
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 07 février 2024 · N° 23/00339
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 novembre 1997 · N° 96-60.256
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 février 1990 · N° 88-13.217
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPIESS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPIESS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg
Gérant, Associé indéfiniment responsable : SPIESS Jean-Michel
- création
Date d'effet : 27 mai 1987
Questions fréquentes sur SPIESS
Quel est le numéro SIREN de SPIESS ?
Le numéro SIREN de SPIESS est 340 883 305. Le SIRET de son siège social est 340 883 305 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73340883305.
Qui dirige SPIESS ?
SPIESS est dirigée par JEAN-MICHEL SPIESS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SPIESS ?
Le siège social de SPIESS est situé 35 rue du General de Gaulle, 67230 Kertzfeld.
SPIESS est-elle toujours en activité ?
Oui, SPIESS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPIESS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPIESS.
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