SPILMANN SEBASTIEN

Active

Siren823 235 825Entrepreneur individuel03210 MEILLERS

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

SPILMANN SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 823 235 825. Elle est domiciliée 116 Imp Lieu Dit les Mouillets, 03210 Meillers. SPILMANN SEBASTIEN relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de SPILMANN SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: SPILMANN SEBASTIEN
SIREN: 823 235 825
SIRET (siège): 823 235 825 00010
N° TVA intracommunautaire: FR90823235825Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 823 235 825
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z - Production d'électricité
Date de création: -
Siège social: 116 IMP LIEU DIT LES MOUILLETS, 03210, MEILLERS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SPILMANN SEBASTIEN

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de SPILMANN SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

03210 MEILLERSSiègeActif
823 235 825 00010 · ouvert le 16 mai 2023 · NAF 3511Z

Conformité de SPILMANN SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPILMANN SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SPILMANN SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SPILMANN SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur SPILMANN SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de SPILMANN SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de SPILMANN SEBASTIEN est 823 235 825. Le SIRET de son siège social est 823 235 825 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90823235825.

Où se situe le siège social de SPILMANN SEBASTIEN ?

Le siège social de SPILMANN SEBASTIEN est situé 116 Imp Lieu Dit les Mouillets, 03210 Meillers.