SPINALCOM
Active- Chiffre d'affaires 2024
- 0 €
- Résultat net 2024
- 70,5 k€−66,5 %
- Capital social
- 54,9 k€
- Effectif
- Non publié
SPINALCOM est une 5710 immatriculée le 22 septembre 2009 sous le numéro SIREN 514 972 306. Elle est domiciliée 3 All Maryse Bastie, 78350 Les Loges-en-Josas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z. Au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2024, elle a réalisé un chiffre d'affaires de 0 € pour un résultat net de 70,5 k€. La direction est assurée par JEREMIE BELLEC en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de SPINALCOM
INSEE- Dénomination
- SPINALCOM
- SIREN
- 514 972 306
- SIRET (siège)
- 514 972 306 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR64514972306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Versailles 514 972 306
- Greffe
- Versailles
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 mars 2025
- Forme juridique
- 5710
- Capital social
- 54 866 €
- Code NAF / APE
- 6201Z
- Date de création
- 22 septembre 2009
- Siège social
- 3 ALL MARYSE BASTIE, 78350, LES LOGES-EN-JOSAS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SPINALCOM
Conception, réalisation et commercialisation de logiciels et progiciels, solutions informatiques ; animation graphique par procédé informatique, création, commercialisation de logiciels, vidéo et sites Web relevant de l'Internet, extranet ou intranet ; recherche et développement concernant lesdites activités ; toutes prestations de services concernant lesdites activités ; étude, vente ou location de tous appareils ou systèmes électroniques, informatiques et bureautiques ; acquisition, exploitation et cession de tous procédés et brevets concernant ces activités ; conseil, assistance, formation dans les domaines susvisés.
Finances de SPINALCOM
INPIINPI/BDF| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2024 | 0 € | - | 70,5 k€ | 0 € | 0 € | - | - |
| 2023 | 0 € | - | 211 k€ | 0 € | 0 € | - | - |
| 2022 | 0 € | - | 143 k€ | 0 € | 0 € | - | - |
| 2021 | - | - | 293 k€ | - | - | 643 k€ | 1,6 M€ |
Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2024 · Bilan complet
Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).
Ratios 2024
- Autonomie financière
- 42,6 %
- Taux d’endettement
- 35,1 %
- Ratio de liquidité
- 151,3 %
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021
Actif
| Poste | 2021 | 2020 |
|---|---|---|
| Concessions, brevets et droits similaires | 50 434 € | 119 342 € |
| Autres immobilisations incorporelles | 559 533 € | 299 682 € |
| Autres immobilisations corporelles | 7 260 € | 1 466 € |
| TOTAL Actif immobilisé | 617 227 € | 420 491 € |
| Clients et comptes rattachés | 279 826 € | 118 087 € |
| Autres créances | 102 511 € | 40 318 € |
| Disponibilités | 555 340 € | 511 938 € |
| Charges constatées d'avance | 18 826 € | 967 € |
| TOTAL Actif circulant | 956 502 € | 671 310 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - actif | 1 573 730 € | 1 091 801 € |
Passif
| Poste | 2021 | 2020 |
|---|---|---|
| Capital social ou individuel | 54 866 € | 54 866 € |
| Primes d'émission, de fusion, d'apport | 209 043 € | 291 606 € |
| Report à nouveau | - | −150 283 € |
| RÉSULTAT DE L'EXERCICE | 293 063 € | 67 720 € |
| Subventions d'investissement | 85 674 € | 135 364 € |
| TOTAL Capitaux propres | 642 646 € | 399 273 € |
| Provisions pour risques | 20 000 € | - |
| TOTAL Provisions pour risques et charges | 20 000 € | - |
| Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit | 302 355 € | 319 000 € |
| Emprunts et dettes financières divers | 196 052 € | 196 052 € |
| Dettes fournisseurs et comptes rattachés | 33 256 € | 16 434 € |
| Dettes fiscales et sociales | 373 232 € | 161 041 € |
| Autres dettes | 6 188 € | - |
| TOTAL Dettes | 911 083 € | 692 527 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - passif | 1 573 730 € | 1 091 801 € |
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.
Dirigeants et représentants de SPINALCOM
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Julien Philippe Marcel Lucien SORIN
Directeur général · de septembre 2009 à mai 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SPINALCOM
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 78350 LES LOGES-EN-JOSASSiègeActif
514 972 306 00039 · NAF 7010Z
- 91120 PALAISEAUActif
514 972 306 00021 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 6201Z
- 91400 ORSAYFermé
514 972 306 00013 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SPINALCOM
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SPINALCOM
INPISPINALCOM a déposé les comptes annuels de 4 exercices au registre national des entreprises.
Conformité de SPINALCOM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPINALCOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SPINALCOM. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 01 juin 2022 · N° 19/03112
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPINALCOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPINALCOM
BODACC23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de versailles
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Président : BELLEC Jérémie Albert ; Directeur général : COULON Sébastien Pierre Eric
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Début d'activité : 2009-10-01
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
Président : BELLEC Jérémie Albert modification le 09 Décembre 2013 Directeur général : COULON Sébastien Pierre Eric en fonction le 09 Février 2016 Directeur général : SORIN Julien Philippe Marcel Lucien en fonction le 09 Février 2016
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
Président : BELLEC Jérémie Albert modification le 09 Décembre 2013
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-09-22
- création
Date d'effet : 22 septembre 2009
Marques déposées par SPINALCOM
INPISPINALCOM est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeSPINALCOM
N° 5179882 · Déposée le 12 septembre 2025 · Marque figurative
Classes 9, 42 · valable jusqu’au 12 septembre 2035
- Demande totalement rejetéeBOS
N° 4517467 · Déposée le 21 janvier 2019 · Marque verbale
Classes 9, 42
- Demande totalement rejetéeBuilding Operating System
N° 4517433 · Déposée le 21 janvier 2019 · Marque verbale
Classes 9, 42
- Marque expiréeSTRUCTURE COMPUTATION
N° 3687787 · Déposée le 30 octobre 2009 · Marque semi-figurative
Classes 6, 9 · expirée le 30 octobre 2019
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SPINALCOM
Quel est le numéro SIREN de SPINALCOM ?
Le numéro SIREN de SPINALCOM est 514 972 306. Le SIRET de son siège social est 514 972 306 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64514972306.
Qui dirige SPINALCOM ?
SPINALCOM est dirigée par JEREMIE BELLEC, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Quel est le chiffre d'affaires de SPINALCOM ?
SPINALCOM a déclaré un chiffre d'affaires de 0 € sur l'exercice 2024, clos le 31 décembre 2024. Le résultat net de l'exercice est de 70,5 k€.
Où se situe le siège social de SPINALCOM ?
Le siège social de SPINALCOM est situé 3 All Maryse Bastie, 78350 Les Loges-en-Josas.
SPINALCOM est-elle toujours en activité ?
Oui, SPINALCOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPINALCOM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPINALCOM.
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