CheckersProcédures

SpinalSoft

Active
Siren930 255 906549988530 Le TholyCréée le 05 juillet 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

SpinalSoft est une 5499 immatriculée le 5 juillet 2024 sous le numéro SIREN 930 255 906. Son siège social est situé 6 CHE du Cerceneux, 88530 Le Tholy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z. MAXIME Dhalluin exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SpinalSoft

Dénomination
SpinalSoft
SIREN
930 255 906
SIRET (siège)
930 255 906 00016
N° TVA intracommunautaire
FR33930255906Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 930 255 906
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 février 2025
Forme juridique
5499
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
05 juillet 2024
Siège social
6 CHE du Cerceneux, 88530, Le Tholy
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SpinalSoft

La société a pour objet, tant en France qu'à l'étranger : La conception, le développement, la commercialisation et la maintenance de logiciels, d'applications informatiques et de solutions en ligne. La prestation de services liés à l'informatique, y compris le conseil, l'audit, l'assistance technique, la formation et le support technique. La gestion et l'hébergement de plateformes et d'infrastructures informatiques en ligne. La vente de licences de logiciels et de services associés. La recherche et le développement dans le domaine des technologies de l'information. La commercialisation de produits et services complémentaires ou connexes. Toutes opérations industrielles, commerciales et financières, mobilières et immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social et à tous objets similaires ou connexes pouvant favoriser son extension ou son développement.

Finances de SpinalSoft

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SpinalSoft

MD

MAXIME Dhalluin

Gérant

Depuis la création (05 juillet 2024) · 2 ans

Établissements de SpinalSoft

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88530 Le TholySiègeActif

    930 255 906 00016 · ouvert le 21 août 2024 · NAF 6201Z

Documents juridiques de SpinalSoft

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Certificat de dépôt de fonds

Comptes annuels de SpinalSoft

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SpinalSoft. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SpinalSoft

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SpinalSoft. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SpinalSoft n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SpinalSoft n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SpinalSoft

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2024

Aides publiques de SpinalSoft

1 aide de minimis octroyée à SpinalSoft a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 150 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGE - Economie Finances (via BPIFrance) · octroyée le 30 janvier 2026

    150 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 19 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur SpinalSoft

Quel est le numéro SIREN de SpinalSoft ?

Le numéro SIREN de SpinalSoft est 930 255 906. Le SIRET de son siège social est 930 255 906 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33930255906.

Qui dirige SpinalSoft ?

SpinalSoft est dirigée par MAXIME Dhalluin, gérant.

Où se situe le siège social de SpinalSoft ?

Le siège social de SpinalSoft est situé 6 CHE du Cerceneux, 88530 Le Tholy.

SpinalSoft est-elle toujours en activité ?

Oui, SpinalSoft est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SpinalSoft est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SpinalSoft.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises programmation informatique

Toutes les entreprises avec le code NAF 6201Z

Entreprises à Le Tholy

Toutes les entreprises à Le Tholy