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SPINAMOD

Active
Siren348 483 603SARL88000 EPINALCréée le 01 novembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SPINAMOD est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1988, identifiée par le SIREN 348 483 603. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 rue Rualmenil, 88000 Epinal. L'entreprise déclare le code NAF 524C comme activité principale.

Fiche d'identité de SPINAMOD

Dénomination
SPINAMOD
SIREN
348 483 603
SIRET (siège)
348 483 603 00018
N° TVA intracommunautaire
FR50348483603Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 483 603
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524C
Date de création
01 novembre 1988
Siège social
33 RUE RUALMENIL, 88000, EPINAL
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SPINAMOD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPINAMOD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SPINAMOD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 88000 EPINALSiègeFermé

    348 483 603 00018 · ouvert le 01 novembre 1988 · NAF 524C

Documents juridiques de SPINAMOD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juillet 1997

  • Acte

Dépôt du 30 juin 1995

  • Acte

Comptes annuels de SPINAMOD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPINAMOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPINAMOD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPINAMOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SPINAMOD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPINAMOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPINAMOD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1988

Questions fréquentes sur SPINAMOD

Quel est le numéro SIREN de SPINAMOD ?

Le numéro SIREN de SPINAMOD est 348 483 603. Le SIRET de son siège social est 348 483 603 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50348483603.

Où se situe le siège social de SPINAMOD ?

Le siège social de SPINAMOD est situé 33 rue Rualmenil, 88000 Epinal.

SPINAMOD est-elle toujours en activité ?

Oui, SPINAMOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPINAMOD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPINAMOD.

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