SPINATO FRANCANGELO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SPINATO FRANCANGELO est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1987 sous le numéro SIREN 377 817 853. Son siège social est situé 12 rue des Fosses, 58290 Moulins-Engilbert. Son activité principale relève du code NAF 4711B.
Fiche d'identité de SPINATO FRANCANGELO
INSEE- Dénomination
- SPINATO FRANCANGELO
- SIREN
- 377 817 853
- SIRET (siège)
- 377 817 853 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR35377817853Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 377 817 853
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4711B
- Date de création
- 01 juillet 1987
- Siège social
- 12 RUE DES FOSSES, 58290, MOULINS-ENGILBERT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SPINATO FRANCANGELO
Commerce d'alimentation générale
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Finances de SPINATO FRANCANGELO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPINATO FRANCANGELO
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SPINATO FRANCANGELO
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 58290 MOULINS-ENGILBERTSiègeActif
377 817 853 00023 · ouvert le 15 juillet 1998 · NAF 4711B
- 01540 VONNASFermé
377 817 853 00015 · ouvert le 01 juillet 1987 · NAF 521B
Documents juridiques de SPINATO FRANCANGELO
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SPINATO FRANCANGELO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPINATO FRANCANGELO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPINATO FRANCANGELO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPINATO FRANCANGELO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SPINATO FRANCANGELO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPINATO FRANCANGELO
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1987
Questions fréquentes sur SPINATO FRANCANGELO
Quel est le numéro SIREN de SPINATO FRANCANGELO ?
Le numéro SIREN de SPINATO FRANCANGELO est 377 817 853. Le SIRET de son siège social est 377 817 853 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35377817853.
Où se situe le siège social de SPINATO FRANCANGELO ?
Le siège social de SPINATO FRANCANGELO est situé 12 rue des Fosses, 58290 Moulins-Engilbert.
SPINATO FRANCANGELO est-elle toujours en activité ?
Oui, SPINATO FRANCANGELO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPINATO FRANCANGELO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPINATO FRANCANGELO.
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