CheckersProcédures

SPINAVET

Active
Siren397 785 338Société civile88000 EPINALCréée le 25 juillet 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
335 k€
Effectif
Non publié

SPINAVET est une société civile immatriculée le 25 juillet 1994 sous le numéro SIREN 397 785 338. Elle est domiciliée 15 rue Francois de Neufchateau, 88000 Epinal. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par DOMINIQUE GRANDJEAN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SPINAVET

Dénomination
SPINAVET
SIREN
397 785 338
SIRET (siège)
397 785 338 00013
N° TVA intracommunautaire
FR43397785338Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 785 338
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
335 387,84 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
25 juillet 1994
Siège social
15 RUE FRANCOIS DE NEUFCHATEAU, 88000, EPINAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SPINAVET

L'acquisition, l'exploitation par bail ouautrement et la cession eventuelle de tous immeubles, bviens et droits immobiliers. L'edification de toutes constructions, ainsi que la refection et l'amenagement de celles existantes

Finances de SPINAVET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPINAVET

DG

DOMINIQUE GRANDJEAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 juillet 1994) · 32 ans

PL

PHILIPPE LUTZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 juillet 1994) · 32 ans

Établissements de SPINAVET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88000 EPINALSiègeActif

    397 785 338 00013 · ouvert le 15 juin 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SPINAVET

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 janvier 1995

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 1994

  • Acte

Comptes annuels de SPINAVET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPINAVET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPINAVET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPINAVET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SPINAVET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPINAVET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPINAVET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 1994

Questions fréquentes sur SPINAVET

Quel est le numéro SIREN de SPINAVET ?

Le numéro SIREN de SPINAVET est 397 785 338. Le SIRET de son siège social est 397 785 338 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43397785338.

Qui dirige SPINAVET ?

SPINAVET est dirigée par DOMINIQUE GRANDJEAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SPINAVET ?

Le siège social de SPINAVET est situé 15 rue Francois de Neufchateau, 88000 Epinal.

SPINAVET est-elle toujours en activité ?

Oui, SPINAVET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPINAVET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPINAVET.

Entreprises similaires

Même activité à Epinal

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Epinal

Entreprises du même secteur à Epinal

Entreprises à Epinal

Toutes les entreprises à Epinal