SPINE ARCH DEVELOPMENT

Active

Siren820 321 644SAS67203 OBERSCHAEFFOLSHEIMCréée le 03 juin 2016

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 5,0 k€
Effectif: Non publié

SPINE ARCH DEVELOPMENT est une SAS immatriculée le 3 juin 2016 sous le numéro SIREN 820 321 644. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Imp du Loriot, 67203 Oberschaeffolsheim. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. La direction est assurée par DAVID FISCHER-LOKOU en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de SPINE ARCH DEVELOPMENT

INSEE

Dénomination: SPINE ARCH DEVELOPMENT
SIREN: 820 321 644
SIRET (siège): 820 321 644 00016
N° TVA intracommunautaire: FR60820321644Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 820 321 644
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 5 000 €
Code NAF / APE: 0000Z
Date de création: 03 juin 2016
Siège social: 1 IMP DU LORIOT, 67203, OBERSCHAEFFOLSHEIM
Établissements: 1
Statut: Active

Économie sociale et solidaire

Finances de SPINE ARCH DEVELOPMENT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPINE ARCH DEVELOPMENT

INSEE

DAVID FISCHER-LOKOU

Président de SAS

Depuis la création (03 juin 2016) · 10 ans

Établissements de SPINE ARCH DEVELOPMENT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

67203 OBERSCHAEFFOLSHEIMSiègeActif
820 321 644 00016 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SPINE ARCH DEVELOPMENT

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juin 2016

Acte

Comptes annuels de SPINE ARCH DEVELOPMENT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPINE ARCH DEVELOPMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPINE ARCH DEVELOPMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPINE ARCH DEVELOPMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SPINE ARCH DEVELOPMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPINE ARCH DEVELOPMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPINE ARCH DEVELOPMENT

BODACC

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

14 juin 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg
10 juin 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg
10 juin 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg
11 janvier 2024Dépôts des comptesAvis rectificatif
Annonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg
13 décembre 2023Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg
20 février 2022Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal d'Instance de strasbourg
02 janvier 2021Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
19 mars 2020Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
26 octobre 2018Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
07 décembre 2017Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

19 mai 2024création
Date d'effet : 03 juin 2016

Questions fréquentes sur SPINE ARCH DEVELOPMENT

Quel est le numéro SIREN de SPINE ARCH DEVELOPMENT ?

Le numéro SIREN de SPINE ARCH DEVELOPMENT est 820 321 644. Le SIRET de son siège social est 820 321 644 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60820321644.

Qui dirige SPINE ARCH DEVELOPMENT ?

SPINE ARCH DEVELOPMENT est dirigée par DAVID FISCHER-LOKOU, président de sas.

Où se situe le siège social de SPINE ARCH DEVELOPMENT ?

Le siège social de SPINE ARCH DEVELOPMENT est situé 1 Imp du Loriot, 67203 Oberschaeffolsheim.