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SPINEART

Active
Siren510 273 097Société étrangèreCréée le 01 juillet 2008

3250A · Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

SPINEART est une société étrangère, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2008, identifiée par le SIREN 510 273 097. Elle est domiciliée chemin du Pre Fleuri 3 1228 Plan les Ouates. Elle exerce une activité de fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (code NAF 3250A).

Fiche d'identité de SPINEART

Dénomination
SPINEART
SIREN
510 273 097
SIRET (siège)
510 273 097 00012
N° TVA intracommunautaire
FR29510273097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 273 097
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
3250A - Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
Date de création
01 juillet 2008
Siège social
CHEMIN DU PRE FLEURI 3 1228 PLAN LES OUATES
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SPINEART

spineart.comspineartpurespinecontact@spineart.com

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

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Finances de SPINEART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPINEART

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SPINEART

3 établissements, dont 2 en activité.

  • Adresse inconnueSiègeActif

    510 273 097 00012 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 7010Z

  • 68330 HUNINGUEActif

    510 273 097 00038 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 3250A

  • 73200 ALBERTVILLEFermé

    510 273 097 00020 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 3250A

Documents juridiques de SPINEART

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SPINEART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPINEART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SPINEART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPINEART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SPINEART

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2008

Marchés publics de SPINEART

9 marchés publics ont été notifiés à SPINEART et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2022 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 1,4 M€.

  • FOURNITURES D’IMPLANTS D’ORTHOPEDIE - ORTHOCAT - IMPLANT RACHIS

    CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS · notifié le 06 juillet 2026 · Appel d'offres ouvert · 43 mois

    360 k€Fournitures

  • NEU. RACHIS CAGE TYPE ALIF

    CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE (HOTEL DIEU SAINT JACQUES) · notifié le 19 février 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    102 k€Fournitures

  • Plaque cervicale voie antérieure pour indication non traumatique - Fourniture de dispositifs médicaux de neurochirurgie et de chirurgie du rachis 2023/2026

    CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR (CENTRE HOSPITALIER LOUIS PASTEUR) · notifié le 25 juillet 2023 · Appel d offres ouvert · 3 ans

    11,6 k€Fournitures

  • Implant interépineux pour arthrodèse lombaire ou sacrée - Fourniture de dispositifs médicaux de neurochirurgie et de chirurgie du rachis 2023/2026

    CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR (CENTRE HOSPITALIER LOUIS PASTEUR) · notifié le 25 juillet 2023 · Appel d offres ouvert · 3 ans

    31,8 k€Fournitures

  • Osthéosynthèse du rachis lombaire - Fourniture de dispositifs médicaux de neurochirurgie et de chirurgie du rachis 2023/2026

    CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR (CENTRE HOSPITALIER LOUIS PASTEUR) · notifié le 25 juillet 2023 · Appel d offres ouvert · 3 ans

    306 k€Fournitures

  • Cage pour arthrodèse lombaire voie postérieure - Fourniture de dispositifs médicaux de neurochirurgie et de chirurgie du rachis 2023/2026

    CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR (CENTRE HOSPITALIER LOUIS PASTEUR) · notifié le 25 juillet 2023 · Appel d offres ouvert · 3 ans

    129 k€Fournitures

  • Cage dynamique pour arthrodèse cervicale - Fourniture de dispositifs médicaux de neurochirurgie et de chirurgie du rachis 2023/2026

    CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR (CENTRE HOSPITALIER LOUIS PASTEUR) · notifié le 25 juillet 2023 · Appel d offres ouvert · 3 ans

    299 k€Fournitures

  • Prothèse de disque cervical avec noyau mobile - Fourniture de dispositifs médicaux de neurochirurgie et de chirurgie du rachis 2023/2026

    CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR (CENTRE HOSPITALIER LOUIS PASTEUR) · notifié le 25 juillet 2023 · Appel d offres ouvert · 3 ans

    84,5 k€Fournitures

  • AGP835-Lot 104

    CENTRE HOSPITALIER DE BOULOGNE SUR MER · notifié le 14 juin 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    29,7 k€Fournitures

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur SPINEART

Quel est le numéro SIREN de SPINEART ?

Le numéro SIREN de SPINEART est 510 273 097. Le SIRET de son siège social est 510 273 097 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29510273097.

Où se situe le siège social de SPINEART ?

Le siège social de SPINEART est situé chemin du Pre Fleuri 3 1228 Plan les Ouates.

SPINEART est-elle toujours en activité ?

Oui, SPINEART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPINEART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPINEART.

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