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SPINELLA David

Active
Siren832 967 061Entrepreneur individuel31420 FranconCréée le 22 mai 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SPINELLA David est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 mai 2025, identifié par le SIREN 832 967 061. Elle est domiciliée 484 Route de lescuns, 31420 Francon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7721Z.

Fiche d'identité de SPINELLA David

Dénomination
SPINELLA David
SIREN
832 967 061
SIRET (siège)
832 967 061 00025
N° TVA intracommunautaire
FR96832967061Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 832 967 061
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7721Z
Date de création
22 mai 2025
Siège social
484 Route de lescuns, 31420, Francon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SPINELLA David

Location et vente véhicules électriques légers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SPINELLA David

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPINELLA David

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SPINELLA David

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31420 FranconSiègeActif

    832 967 061 00025 · ouvert le 15 mai 2025 · NAF 7721Z

Documents juridiques de SPINELLA David

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SPINELLA David

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPINELLA David. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPINELLA David

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPINELLA David. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SPINELLA David n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPINELLA David

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-05-22 · Début d'activité : 2025-05-15

  4. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-10-19

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 2025

Questions fréquentes sur SPINELLA David

Quel est le numéro SIREN de SPINELLA David ?

Le numéro SIREN de SPINELLA David est 832 967 061. Le SIRET de son siège social est 832 967 061 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96832967061.

Où se situe le siège social de SPINELLA David ?

Le siège social de SPINELLA David est situé 484 Route de lescuns, 31420 Francon.

SPINELLA David est-elle toujours en activité ?

Oui, SPINELLA David est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPINELLA David est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPINELLA David.

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