SPINELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
SPINELLE est une SCI immatriculée le 21 octobre 2019 sous le numéro SIREN 878 268 796. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 AV DU MAL DE LATTRE DE TASSIGNY de Tassigny, 77370 Nangis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par BENAMAR DAOUD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SPINELLE
INSEE- Dénomination
- SPINELLE
- SIREN
- 878 268 796
- SIRET (siège)
- 878 268 796 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR56878268796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 878 268 796
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 octobre 2019
- Siège social
- 13 AV DU MAL DE LATTRE DE TASSIGNY de Tassigny, 77370, NANGIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SPINELLE
Acquisition d'immeubles, administration et exploitation par bail, location ou autrement desdits immeubles et de tout autre immeuble bâti dont la Société deviendrait propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou tout autre moyen. Aliénation d'immeubles devenus inutiles à la Société par vente, échange, apport en société et toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à l'objet principal de la Société si ces opérations ne modifient par le caractère civil de la Société.
Finances de SPINELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPINELLE
INSEEÉtablissements de SPINELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77370 NANGISSiègeActif
878 268 796 00017 · ouvert le 13 août 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de SPINELLE
INPIComptes annuels de SPINELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPINELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPINELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPINELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SPINELLE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 8
Décision du 25 novembre 2024 · N° 22/04416
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPINELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPINELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-10-21 · Début d'activité : 2019-08-13
- création
Date d'effet : 21 octobre 2019
Questions fréquentes sur SPINELLE
Quel est le numéro SIREN de SPINELLE ?
Le numéro SIREN de SPINELLE est 878 268 796. Le SIRET de son siège social est 878 268 796 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56878268796.
Qui dirige SPINELLE ?
SPINELLE est dirigée par BENAMAR DAOUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SPINELLE ?
Le siège social de SPINELLE est situé 13 AV DU MAL DE LATTRE DE TASSIGNY de Tassigny, 77370 Nangis.
SPINELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SPINELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPINELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPINELLE.
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