SPINELLI BERNARD

Active

Siren429 273 782Entrepreneur individuel77400 DAMPMARTCréée le 01 janvier 1983

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

SPINELLI BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1983 sous le numéro SIREN 429 273 782. Son siège social est situé rue du Clos Richard, 77400 Dampmart. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de SPINELLI BERNARD

INSEE

Dénomination: SPINELLI BERNARD
SIREN: 429 273 782
SIRET (siège): 429 273 782 00012
N° TVA intracommunautaire: FR82429273782Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 429 273 782
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 janvier 1983
Siège social: RUE DU CLOS RICHARD, 77400, DAMPMART
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SPINELLI BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SPINELLI BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPINELLI BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SPINELLI BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

77400 DAMPMARTSiègeFermé
429 273 782 00012 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 6820B

Documents juridiques de SPINELLI BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SPINELLI BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPINELLI BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPINELLI BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPINELLI BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SPINELLI BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPINELLI BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur SPINELLI BERNARD

Quel est le numéro SIREN de SPINELLI BERNARD ?

Le numéro SIREN de SPINELLI BERNARD est 429 273 782. Le SIRET de son siège social est 429 273 782 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82429273782.

Où se situe le siège social de SPINELLI BERNARD ?

Le siège social de SPINELLI BERNARD est situé rue du Clos Richard, 77400 Dampmart.