SPINELLI BILLEBAUT

Active

Siren834 950 024Société civile06710 MALAUSSENECréée le 27 janvier 2018

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Capital social: 1,0 k€

SPINELLI BILLEBAUT est une société civile immatriculée le 27 janvier 2018 sous le numéro SIREN 834 950 024. Son siège social est situé 5304 Ciaponson Malaussene, 06710 Malaussene. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par LAURE BILLEBAUT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SPINELLI BILLEBAUT

INSEE

Dénomination: SPINELLI BILLEBAUT
SIREN: 834 950 024
SIRET (siège): 834 950 024 00010
N° TVA intracommunautaire: FR72834950024Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 834 950 024
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Autre société civile
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création: 27 janvier 2018
Siège social: 5304 CIAPONSON MALAUSSENE, 06710, MALAUSSENE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SPINELLI BILLEBAUT

Acquisition, apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location de tous biens et droits immobiliers, ainsi que tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question et la vente exceptionnelle de bien immobilier

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Finances de SPINELLI BILLEBAUT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SPINELLI BILLEBAUT

INSEE

LAURE BILLEBAUT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 janvier 2018) · 8 ans

SEBASTIEN SPINELLI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 janvier 2018) · 8 ans

Établissements de SPINELLI BILLEBAUT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

06710 MALAUSSENESiègeActif
834 950 024 00010 · ouvert le 11 octobre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SPINELLI BILLEBAUT

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 janvier 2018

Acte

Conformité de SPINELLI BILLEBAUT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPINELLI BILLEBAUT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SPINELLI BILLEBAUT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPINELLI BILLEBAUT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SPINELLI BILLEBAUT

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

02 février 2018Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-10-11

19 mai 2024création
Date d'effet : 27 janvier 2018

Questions fréquentes sur SPINELLI BILLEBAUT

Quel est le numéro SIREN de SPINELLI BILLEBAUT ?

Le numéro SIREN de SPINELLI BILLEBAUT est 834 950 024. Le SIRET de son siège social est 834 950 024 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72834950024.

Qui dirige SPINELLI BILLEBAUT ?

SPINELLI BILLEBAUT est dirigée par LAURE BILLEBAUT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SPINELLI BILLEBAUT ?

Le siège social de SPINELLI BILLEBAUT est situé 5304 Ciaponson Malaussene, 06710 Malaussene.