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SPINELLI JEAN

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Siren776 703 563Entrepreneur individuel12300 DECAZEVILLECréée le 01 janvier 1965
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 776 703 563, SPINELLI JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1965. Son siège social est situé 18 av de Fareyres, 12300 Decazeville. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de SPINELLI JEAN

Dénomination
SPINELLI JEAN
SIREN
776 703 563
SIRET (siège)
776 703 563 00010
N° TVA intracommunautaire
FR78776703563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 776 703 563
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1965
Siège social
18 AV DE FAREYRES, 12300, DECAZEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SPINELLI JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SPINELLI JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPINELLI JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SPINELLI JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 12300 DECAZEVILLESiègeActif

    776 703 563 00010 · ouvert le 01 janvier 1965 · NAF 6820B

  • 12700 CAPDENAC-GAREFermé

    776 703 563 00028 · ouvert le 03 janvier 1994 · NAF 702C

Documents juridiques de SPINELLI JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SPINELLI JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPINELLI JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPINELLI JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPINELLI JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SPINELLI JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPINELLI JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1965

Questions fréquentes sur SPINELLI JEAN

Quel est le numéro SIREN de SPINELLI JEAN ?

Le numéro SIREN de SPINELLI JEAN est 776 703 563. Le SIRET de son siège social est 776 703 563 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78776703563.

Où se situe le siège social de SPINELLI JEAN ?

Le siège social de SPINELLI JEAN est situé 18 av de Fareyres, 12300 Decazeville.

SPINELLI JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SPINELLI JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1965. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPINELLI JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPINELLI JEAN.

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