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SPINELLI MARGUERITE

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Siren442 227 237Entrepreneur individuel11190 BUGARACHCréée le 19 mai 2002

SPINELLI MARGUERITE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mai 2002, identifié par le SIREN 442 227 237. Son siège social est situé Les Capitaines, 11190 Bugarach. Son activité principale relève du code NAF 012C.

Fiche d'identité de SPINELLI MARGUERITE

Dénomination
SPINELLI MARGUERITE
SIREN
442 227 237
SIRET (siège)
442 227 237 00017
N° TVA intracommunautaire
FR16442227237Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 227 237
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012C
Date de création
19 mai 2002
Siège social
LES CAPITAINES, 11190, BUGARACH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SPINELLI MARGUERITE

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Établissements de SPINELLI MARGUERITE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 11190 BUGARACHSiègeFermé

    442 227 237 00017 · ouvert le 19 mai 2002 · NAF 012C

Conformité de SPINELLI MARGUERITE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPINELLI MARGUERITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SPINELLI MARGUERITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SPINELLI MARGUERITE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 mai 2002

Questions fréquentes sur SPINELLI MARGUERITE

Quel est le numéro SIREN de SPINELLI MARGUERITE ?

Le numéro SIREN de SPINELLI MARGUERITE est 442 227 237. Le SIRET de son siège social est 442 227 237 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16442227237.

Où se situe le siège social de SPINELLI MARGUERITE ?

Le siège social de SPINELLI MARGUERITE est situé Les Capitaines, 11190 Bugarach.

SPINELLI MARGUERITE est-elle toujours en activité ?

Oui, SPINELLI MARGUERITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPINELLI MARGUERITE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPINELLI MARGUERITE.