SPINELLI PATRICK

Active

Siren383 931 458100011200 VILLEDAIGNECréée le 17 octobre 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 931 458, SPINELLI PATRICK est une 1000 créée le 17 octobre 1991. Elle est domiciliée 48 Rte Nationale 113, 11200 Villedaigne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de SPINELLI PATRICK

INSEE

Dénomination: SPINELLI PATRICK
SIREN: 383 931 458
SIRET (siège): 383 931 458 00038
N° TVA intracommunautaire: FR90383931458Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 383 931 458
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 février 2025
Forme juridique: 1000
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 17 octobre 1991
Siège social: 48 RTE NATIONALE 113, 11200, VILLEDAIGNE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de SPINELLI PATRICK

Culture de la vigne

Finances de SPINELLI PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPINELLI PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SPINELLI PATRICK

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

11200 VILLEDAIGNESiègeActif
383 931 458 00038 · ouvert le 31 janvier 2020 · NAF 0121Z
11200 VILLEDAIGNEFermé
383 931 458 00020 · ouvert le 11 juin 2018 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SPINELLI PATRICK

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de SPINELLI PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPINELLI PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPINELLI PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPINELLI PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SPINELLI PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPINELLI PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 février 2025création
Date d'effet : 17 octobre 1991

Questions fréquentes sur SPINELLI PATRICK

Quel est le numéro SIREN de SPINELLI PATRICK ?

Le numéro SIREN de SPINELLI PATRICK est 383 931 458. Le SIRET de son siège social est 383 931 458 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90383931458.

Où se situe le siège social de SPINELLI PATRICK ?

Le siège social de SPINELLI PATRICK est situé 48 Rte Nationale 113, 11200 Villedaigne.