SPINETTE CECILE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SPINETTE CECILE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2005 sous le numéro SIREN 483 195 970. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Rte de Gray, 21490 Varois-et-Chaignot. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z.
Fiche d'identité de SPINETTE CECILE
INSEE- Dénomination
- SPINETTE CECILE
- SIREN
- 483 195 970
- SIRET (siège)
- 483 195 970 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR37483195970Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 195 970
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 01 juillet 2005
- Siège social
- 11 RTE DE GRAY, 21490, VAROIS-ET-CHAIGNOT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SPINETTE CECILE
Activités des sièges sociaux
Finances de SPINETTE CECILE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPINETTE CECILE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SPINETTE CECILE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 21490 VAROIS-ET-CHAIGNOTSiègeActif
483 195 970 00015 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 7010Z
- 21000 DijonActif
483 195 970 00023 · ouvert le 01 septembre 2026 · NAF 6820A
Documents juridiques de SPINETTE CECILE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SPINETTE CECILE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPINETTE CECILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPINETTE CECILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPINETTE CECILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SPINETTE CECILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPINETTE CECILE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2005
Questions fréquentes sur SPINETTE CECILE
Quel est le numéro SIREN de SPINETTE CECILE ?
Le numéro SIREN de SPINETTE CECILE est 483 195 970. Le SIRET de son siège social est 483 195 970 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37483195970.
Où se situe le siège social de SPINETTE CECILE ?
Le siège social de SPINETTE CECILE est situé 11 Rte de Gray, 21490 Varois-et-Chaignot.
SPINETTE CECILE est-elle toujours en activité ?
Oui, SPINETTE CECILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPINETTE CECILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPINETTE CECILE.
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