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SPINETTI PASCAL

Active
Siren318 036 365Entrepreneur individuel92270 BOIS-COLOMBESCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SPINETTI PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 318 036 365. Elle est domiciliée 39 rue des Peupliers, 92270 Bois-Colombes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4781Z.

Fiche d'identité de SPINETTI PASCAL

Dénomination
SPINETTI PASCAL
SIREN
318 036 365
SIRET (siège)
318 036 365 00027
N° TVA intracommunautaire
FR35318036365Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 318 036 365
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
39 RUE DES PEUPLIERS, 92270, BOIS-COLOMBES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SPINETTI PASCAL

Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Finances de SPINETTI PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPINETTI PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SPINETTI PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 92270 BOIS-COLOMBESSiègeActif

    318 036 365 00027 · ouvert le 01 décembre 2014 · NAF 4781Z

  • 92270 BOIS-COLOMBESFermé

    318 036 365 00019 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6421

Documents juridiques de SPINETTI PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SPINETTI PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPINETTI PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPINETTI PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPINETTI PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SPINETTI PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPINETTI PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur SPINETTI PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SPINETTI PASCAL ?

Le numéro SIREN de SPINETTI PASCAL est 318 036 365. Le SIRET de son siège social est 318 036 365 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35318036365.

Où se situe le siège social de SPINETTI PASCAL ?

Le siège social de SPINETTI PASCAL est situé 39 rue des Peupliers, 92270 Bois-Colombes.

SPINETTI PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SPINETTI PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPINETTI PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPINETTI PASCAL.

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