SPINOSI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 272 k€
- Effectif
- Non publié
SPINOSI est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mars 2021, identifiée par le SIREN 895 302 859. Elle est domiciliée 14 rue du Marechal Foch, 44470 Carquefou. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par GILLES BLANCHARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SPINOSI
INSEE- Dénomination
- SPINOSI
- SIREN
- 895 302 859
- SIRET (siège)
- 895 302 859 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR26895302859Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 895 302 859
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 février 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 272 260 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 mars 2021
- Siège social
- 14 RUE DU MARECHAL FOCH, 44470, CARQUEFOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SPINOSI
L'acquisition, la gestion, la détention et la vente d'actions, de parts sociales, de valeurs mobilières et de titres de sociétés, françaises ou étrangères ; la construction, l'acquisition, la gestion, l'administration et plus généralement l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous immeubles ou biens immobiliers dont la société pourra devenir propriétaire.
Finances de SPINOSI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPINOSI
INSEEÉtablissements de SPINOSI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44470 CARQUEFOUSiègeActif
895 302 859 00015 · ouvert le 16 mars 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SPINOSI
INPIComptes annuels de SPINOSI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPINOSI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPINOSI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPINOSI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
180 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPINOSI. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 24 mars 2026 · N° 24-87.154
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 28 juillet 2023 · N° 21-86.418
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 mai 2023 · N° 21-14.843
- Lire la décision sur courdecassation.frqpc
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 17 février 2023 · N° 22-85.784
- Lire la décision sur courdecassation.frqpc
Cour de cassation, assemblée plénière
Décision du 17 février 2023 · N° 21-86.418
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 16 juin 2021 · N° 20-83.098
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 27 mai 2021 · N° 21-81.826
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 27 mai 2021 · N° 20-81.804
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 30 mars 2021 · N° 21-81.554
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 25 mars 2021 · N° 20-10.654
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 10 février 2021 · N° 20-11.694
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 03 février 2021 · N° 20-86.338
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 octobre 2020 · N° 19-87.787
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour de cassation, assemblée plénière
Décision du 10 juillet 2020 · N° 18-18.542
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 mai 2020 · N° 18-24.850
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 06 mai 2020 · N° 20-81.136
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, assemblée plénière
Décision du 13 mars 2020 · N° 18-80.162
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 10 mars 2020 · N° 19-83.218
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 26 février 2020 · N° 19-81.561
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 08 janvier 2020 · N° 19-81.488
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPINOSI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPINOSI
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-03-18 · Début d'activité : 2021-03-16
- création
Date d'effet : 18 mars 2021
Questions fréquentes sur SPINOSI
Quel est le numéro SIREN de SPINOSI ?
Le numéro SIREN de SPINOSI est 895 302 859. Le SIRET de son siège social est 895 302 859 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26895302859.
Qui dirige SPINOSI ?
SPINOSI est dirigée par GILLES BLANCHARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SPINOSI ?
Le siège social de SPINOSI est situé 14 rue du Marechal Foch, 44470 Carquefou.
SPINOSI est-elle toujours en activité ?
Oui, SPINOSI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPINOSI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPINOSI.
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