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SPINOZA est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 novembre 1990, identifiée par le SIREN 380 007 062. Son siège social est situé 5 rue du Grand Moulin, 42000 Saint-Etienne. Son activité principale relève du code NAF 524E.

Fiche d'identité de SPINOZA

Dénomination
SPINOZA
SIREN
380 007 062
SIRET (siège)
380 007 062 00017
N° TVA intracommunautaire
FR83380007062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 007 062
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524E
Date de création
22 novembre 1990
Siège social
5 RUE DU GRAND MOULIN, 42000, SAINT-ETIENNE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SPINOZA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SPINOZA

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SPINOZA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42000 SAINT-ETIENNESiègeFermé

    380 007 062 00017 · ouvert le 22 novembre 1990 · NAF 524E

Documents juridiques de SPINOZA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 février 2001

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2000

  • Acte

Conformité de SPINOZA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPINOZA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPINOZA. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPINOZA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SPINOZA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 1990

Questions fréquentes sur SPINOZA

Quel est le numéro SIREN de SPINOZA ?

Le numéro SIREN de SPINOZA est 380 007 062. Le SIRET de son siège social est 380 007 062 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83380007062.

Où se situe le siège social de SPINOZA ?

Le siège social de SPINOZA est situé 5 rue du Grand Moulin, 42000 Saint-Etienne.

SPINOZA est-elle toujours en activité ?

Oui, SPINOZA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPINOZA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPINOZA.