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SPIRAL

Active
Siren341 453 108SA17180 PERIGNYCréée le 01 juin 1987
Liquidation judiciaire - clôture en 2015Aucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SPIRAL est une SA immatriculée le 1er juin 1987 sous le numéro SIREN 341 453 108. Son siège social est situé av Paul Langevin zone Industrielle, 17180 Perigny. Son activité principale relève du code NAF 2932Z.

Fiche d'identité de SPIRAL

Dénomination
SPIRAL
SIREN
341 453 108
SIRET (siège)
341 453 108 00027
N° TVA intracommunautaire
FR51341453108Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 453 108
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
SA à directoire
Code NAF / APE
2932Z
Date de création
01 juin 1987
Siège social
AV PAUL LANGEVIN ZONE INDUSTRIELLE, 17180, PERIGNY
Établissements
2
Statut
Active

Finances de SPIRAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPIRAL

Anciens dirigeants (2)

A

AMAUGER MURIEL. Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE EURECAC représenté par COLLEONI Gilles. Commissaire aux comptes suppléant : GUIBERT Valérie

Administrateur provisoire · de décembre 2008 à mars 2015

O

OLIVIER Guillaume Gilles LucMembre du Conseil de Surveillance : VERGNE Jack Marcel Jean. Vice-Président du Conseil de Surveillance : MARQUOIS Michel Rêné Maurice. Président du Conseil de Surveillance : LONG Bernard. Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE EURECAC représenté par COLLEONI Gilles. Commissaire aux comptes suppléant : GUIBERT Valérie. Membre du Directoire : RANO Olivier Maurice

Président du Directoire · de mai 2008 à décembre 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SPIRAL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 17180 PERIGNYSiègeFermé

    341 453 108 00027 · ouvert le 01 octobre 1988 · NAF 2932Z

  • 17180 PERIGNYFermé

    341 453 108 00035 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 343Z

Documents juridiques de SPIRAL

21 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 2008

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 10 février 2006

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 28 février 2000

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 1999

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 1999

  • Acte

Dépôt du 18 juin 1999

  • Acte

Dépôt du 18 juin 1999

  • Acte

Dépôt du 10 mai 1999

  • Acte

Dépôt du 10 mai 1999

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 1998

  • Acte

Dépôt du 01 avril 1996

  • Acte

Dépôt du 18 mai 1995

  • Acte

Dépôt du 21 juin 1993

  • Acte

Comptes annuels de SPIRAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPIRAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPIRAL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SPIRAL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 24 février 2015 pour insuffisance d'actif.

4 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 24 février 2015 · publié le 03 juin 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 25 novembre 2009 · publié le 01 juillet 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement arrêtant un plan de cession

Jugement du 30 décembre 2008 · publié le 16 janvier 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

Jugement arrêtant le plan de cession.

Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire

Jugement du 25 novembre 2008 · publié le 17 décembre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 24 Novembre 2008, désignant administrateur Maître Dolley 5, rue Crébillon - 44000 Nantes avec les pouvoirs : , liquidateur Maître Muriel Amauger 2T, rue Jean Jaures - BP 289 - 17312 Rochefort . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPIRAL. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPIRAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPIRAL

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 24 février 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 25 novembre 2009 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Jugement arrêtant un plan de cession · Jugement du 30 décembre 2008 · Jugement arrêtant le plan de cession.

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire · Jugement du 25 novembre 2008 · Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 24 Novembre 2008, désignant administrateur Maître Dolley 5, rue Crébillon - 44000 Nantes avec les pouvoirs : , liquidateur Maître Muriel Amauger 2T, rue Jean Jaures - BP 289 - 17312 Rochefort . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Administrateur provisoire : AMAUGER MURIEL. Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE EURECAC représenté par COLLEONI Gilles. Commissaire aux comptes suppléant : GUIBERT Valérie.

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Président du Directoire : OLIVIER Guillaume Gilles LucMembre du Conseil de Surveillance : VERGNE Jack Marcel Jean. Vice-Président du Conseil de Surveillance : MARQUOIS Michel Rêné Maurice. Président du Conseil de Surveillance : LONG Bernard. Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE EURECAC représenté par COLLEONI Gilles. Commissaire aux comptes suppléant : GUIBERT Valérie. Membre du Directoire : RANO Olivier Maurice.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1987

Marques déposées par SPIRAL

SPIRAL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • HOUDAILLE LELAURAIN

    N° 93476540 · Déposée le 16 juillet 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 7, 9, 12, 13, 17 · expirée le 10 juillet 2013

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SPIRAL

Quel est le numéro SIREN de SPIRAL ?

Le numéro SIREN de SPIRAL est 341 453 108. Le SIRET de son siège social est 341 453 108 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51341453108.

Où se situe le siège social de SPIRAL ?

Le siège social de SPIRAL est situé av Paul Langevin zone Industrielle, 17180 Perigny.

SPIRAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SPIRAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPIRAL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. SPIRAL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 24 février 2015 pour insuffisance d'actif.

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