SPIRAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SPIRAL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 janvier 1992, identifiée par le SIREN 384 482 931. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 rue de la Paix, 41210 Saint-Viatre. Son activité principale relève du code NAF 221J.
Fiche d'identité de SPIRAL
INSEE- Dénomination
- SPIRAL
- SIREN
- 384 482 931
- SIRET (siège)
- 384 482 931 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR77384482931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 482 931
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 221J
- Date de création
- 10 janvier 1992
- Siège social
- 28 RUE DE LA PAIX, 41210, SAINT-VIATRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de SPIRAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPIRAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SPIRAL
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 41210 SAINT-VIATRESiègeFermé
384 482 931 00019 · ouvert le 10 janvier 1992 · NAF 221J
- 18330 NANCAYFermé
384 482 931 00027 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 221J
Documents juridiques de SPIRAL
INPIComptes annuels de SPIRAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPIRAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPIRAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPIRAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPIRAL. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 02 avril 2026 · N° 26/00182
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 02 avril 2026 · N° 26/00181
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 10
Décision du 04 septembre 2025 · N° 24/08420
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 1
Décision du 24 mars 2025 · N° 24/01728
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 12 février 2025 · N° 24/01033
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 25 septembre 2024 · N° 24/00648
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 01 décembre 2023 · N° 21/02626
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 mars 2022 · N° 20-15.475
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 juin 2021 · N° 19-21.768
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 13 décembre 2019 · N° 18/24369
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 septembre 2018 · N° 17-15.191
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 mai 2018 · N° 16-21.769
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 mai 2017 · N° 15-27.547
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 16 janvier 2017 · N° 15/03724
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 novembre 2005 · N° 04-41.709
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 novembre 2000 · N° 98-15.469
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPIRAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPIRAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 janvier 1992
Questions fréquentes sur SPIRAL
Quel est le numéro SIREN de SPIRAL ?
Le numéro SIREN de SPIRAL est 384 482 931. Le SIRET de son siège social est 384 482 931 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77384482931.
Où se situe le siège social de SPIRAL ?
Le siège social de SPIRAL est situé 28 rue de la Paix, 41210 Saint-Viatre.
SPIRAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SPIRAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPIRAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPIRAL.
Entreprises similaires
Même activité, en France
- 2 G GRAPHIC75020 Paris 20
- 3 A EDITIONS75008 Paris 8
- A J COULEURS75008 Paris 8
- ABJM COMMUNICATION07110 Largentiere
- ACC'EDITIONS56950 Crach
- ACCESS MEDIA INTERNATIONAL95800 Cergy
- ACCORD IMPRESSIONS78000 Versailles
- ACL TOURAINE (AGCE COMMUNICATION LOCALE)37230 Fondettes
- AENCRAGES EDITIONS97490 Saint-Denis
- AGEP CALENDRIERS75015 Paris 15
