SPIRAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SPIRAL est une SAS immatriculée le 9 février 2015 sous le numéro SIREN 809 459 670. Son siège social est situé 40 RTE Du Pont-Taulat, 64170 Viellenave-d'Arthez. Son activité principale relève du code NAF 6202A. La direction est assurée par VICTORIEN PESTRE en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de SPIRAL
INSEE- Dénomination
- SPIRAL
- SIREN
- 809 459 670
- SIRET (siège)
- 809 459 670 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR27809459670Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 809 459 670
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 avril 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6202A
- Date de création
- 09 février 2015
- Siège social
- 40 RTE Du Pont-Taulat, 64170, Viellenave-d'Arthez
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SPIRAL
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de SPIRAL
Développement et conception multimédia, expertise, conseil de communication, commercialisation de tous produits liés aux NTIC
Finances de SPIRAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPIRAL
INSEEÉtablissements de SPIRAL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 64170 Viellenave-d'ArthezSiègeActif
809 459 670 00034 · ouvert le 17 avril 2025 · NAF 6202A
- 64000 PAUFermé
809 459 670 00018 · ouvert le 29 janvier 2015 · NAF 6201Z
- 64000 PAUFermé
809 459 670 00026 · ouvert le 29 janvier 2015 · NAF 6201Z
Documents juridiques de SPIRAL
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SPIRAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPIRAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPIRAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPIRAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPIRAL. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 02 avril 2026 · N° 26/00182
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 02 avril 2026 · N° 26/00181
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 10
Décision du 04 septembre 2025 · N° 24/08420
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 1
Décision du 24 mars 2025 · N° 24/01728
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 12 février 2025 · N° 24/01033
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 25 septembre 2024 · N° 24/00648
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 01 décembre 2023 · N° 21/02626
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 mars 2022 · N° 20-15.475
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 juin 2021 · N° 19-21.768
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 13 décembre 2019 · N° 18/24369
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 septembre 2018 · N° 17-15.191
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 mai 2018 · N° 16-21.769
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 mai 2017 · N° 15-27.547
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 16 janvier 2017 · N° 15/03724
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 novembre 2005 · N° 04-41.709
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 novembre 2000 · N° 98-15.469
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPIRAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPIRAL
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pau
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pau
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pau
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pau
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Pau
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pau
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-02-09 · Début d'activité : 2015-01-29
- création
Date d'effet : 09 février 2015
Questions fréquentes sur SPIRAL
Quel est le numéro SIREN de SPIRAL ?
Le numéro SIREN de SPIRAL est 809 459 670. Le SIRET de son siège social est 809 459 670 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27809459670.
Qui dirige SPIRAL ?
SPIRAL est dirigée par VICTORIEN PESTRE, président de sas.
Où se situe le siège social de SPIRAL ?
Le siège social de SPIRAL est situé 40 RTE Du Pont-Taulat, 64170 Viellenave-d'Arthez.
SPIRAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SPIRAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPIRAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPIRAL.
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