SPIRAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 9,4 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 813 653 888, SPIRAL est une SAS créée le 22 septembre 2015. Elle est domiciliée 83 rue Michel-Ange, 75016 Paris. Son activité principale relève du code NAF 4777Z. Elle est dirigée par MICHELE Trotignon, président de sas.
Fiche d'identité de SPIRAL
INSEE- Dénomination
- SPIRAL
- SIREN
- 813 653 888
- SIRET (siège)
- 813 653 888 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR35813653888Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 813 653 888
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 9 400 €
- Code NAF / APE
- 4777Z
- Date de création
- 22 septembre 2015
- Siège social
- 83 RUE MICHEL-ANGE, 75016, PARIS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SPIRAL
Toute prestation de vente et réparation se rapportant à l'horlogerie, la vente de coffrets, pochettes, articles en cuir, petite maroquinerie, et de tous articles et produits se rapportant à l'horlogerie
Finances de SPIRAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPIRAL
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Président · de septembre 2015 à novembre 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SPIRAL
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 75016 PARISSiègeActif
813 653 888 00046 · ouvert le 10 septembre 2015 · NAF 4777Z
- 44610 INDREFermé
813 653 888 00012 · ouvert le 10 septembre 2015 · NAF 4777Z
- 44800 SAINT-HERBLAINFermé
813 653 888 00020 · ouvert le 13 octobre 2016 · NAF 4777Z
- 44100 NANTESFermé
813 653 888 00038 · ouvert le 10 septembre 2015 · NAF 4777Z
Documents juridiques de SPIRAL
INPIComptes annuels de SPIRAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPIRAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPIRAL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SPIRAL.
Ouverte le 10 mars 2020. Plan arrêté le 16 février 2022 : l'entreprise poursuit son activité sous le contrôle d'un commissaire à l'exécution du plan.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 16 février 2022 · publié le 04 mars 2022 · Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarlu Ascagne Aj en la personne de Me Julie Lavoir 25 bis rue Jasmin 75016 Paris.
Jugement du 17 mars 2021 · publié le 21 avril 2021 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 10 mars 2020 · publié le 26 mars 2020 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 7 novembre 2019, désignant : administrateur Selarl Ascagne Aj en la personne de Me Julie Lavoir 25 bis rue Jasmin 75016 Paris, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire SCP Brouard-Daudé en la personne de Me Florence Daudé 34 rue Sainte-Anne 75001 Paris. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPIRAL. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 02 avril 2026 · N° 26/00182
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 02 avril 2026 · N° 26/00181
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 10
Décision du 04 septembre 2025 · N° 24/08420
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 1
Décision du 24 mars 2025 · N° 24/01728
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 12 février 2025 · N° 24/01033
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 25 septembre 2024 · N° 24/00648
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 01 décembre 2023 · N° 21/02626
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 mars 2022 · N° 20-15.475
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 juin 2021 · N° 19-21.768
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 13 décembre 2019 · N° 18/24369
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 septembre 2018 · N° 17-15.191
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 mai 2018 · N° 16-21.769
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 mai 2017 · N° 15-27.547
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 16 janvier 2017 · N° 15/03724
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 novembre 2005 · N° 04-41.709
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 novembre 2000 · N° 98-15.469
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPIRAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPIRAL
BODACC16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
Jugement de plan de redressement · Jugement du 2022-02-16 · Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarlu Ascagne Aj en la personne de Me Julie Lavoir 25 bis rue Jasmin 75016 Paris.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2021-03-17 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 2020-03-10 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 7 novembre 2019, désignant : administrateur Selarl Ascagne Aj en la personne de Me Julie Lavoir 25 bis rue Jasmin 75016 Paris, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire SCP Brouard-Daudé en la personne de Me Florence Daudé 34 rue Sainte-Anne 75001 Paris. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
- ImmatriculationsAvis rectificatifAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculée le 2015-09-22 · Début d'activité : 2015-09-10
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculée le 2015-09-22 · Début d'activité : 2015-09-10
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Président partant : Fripier, Pierre-Dominique, nomination du Président : Trotignon, Michèle
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-09-22 · Début d'activité : 2015-09-10
- création
Date d'effet : 22 septembre 2015
Questions fréquentes sur SPIRAL
Quel est le numéro SIREN de SPIRAL ?
Le numéro SIREN de SPIRAL est 813 653 888. Le SIRET de son siège social est 813 653 888 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35813653888.
Qui dirige SPIRAL ?
SPIRAL est dirigée par MICHELE Trotignon, président de sas.
Où se situe le siège social de SPIRAL ?
Le siège social de SPIRAL est situé 83 rue Michel-Ange, 75016 Paris.
SPIRAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SPIRAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPIRAL est-elle en procédure collective ?
SPIRAL a fait l'objet d'un redressement judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 10 mars 2020. Un plan de redressement a été arrêté le 16 février 2022 : l'entreprise poursuit son activité sous ce plan.
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