SPIRAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SPIRAL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 novembre 2016, identifiée par le SIREN 823 856 281. Son siège social est situé 65 av de l'Ocean, 33930 Vendays-Montalivet. Son activité principale relève du code NAF 5610C. Elle est dirigée par AURELIEN SANZ, président de sas.
Fiche d'identité de SPIRAL
INSEE- Dénomination
- SPIRAL
- SIREN
- 823 856 281
- SIRET (siège)
- 823 856 281 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR28823856281Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 823 856 281
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 5610C
- Date de création
- 23 novembre 2016
- Siège social
- 65 AV DE L'OCEAN, 33930, VENDAYS-MONTALIVET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SPIRAL
Restauration rapide
Finances de SPIRAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPIRAL
INSEEÉtablissements de SPIRAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 33930 VENDAYS-MONTALIVETSiègeActif
823 856 281 00022 · ouvert le 01 mai 2017 · NAF 5610C
- 33800 BORDEAUXFermé
823 856 281 00014 · ouvert le 16 novembre 2016 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SPIRAL
INPIComptes annuels de SPIRAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPIRAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPIRAL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SPIRAL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 11 octobre 2017. Clôturée le 09 juillet 2020 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 09 juillet 2020 · publié le 21 juillet 2020 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 21 janvier 2020 · publié le 31 janvier 2020 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 11 octobre 2017 · publié le 24 octobre 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 6 octobre 2017, désignant liquidateur SELARL Malmezat-Prat - Lucas-Dabadie 123 Avenue Thiers 33100 Bordeaux. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPIRAL. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 02 avril 2026 · N° 26/00182
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 02 avril 2026 · N° 26/00181
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 10
Décision du 04 septembre 2025 · N° 24/08420
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 1
Décision du 24 mars 2025 · N° 24/01728
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Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 12 février 2025 · N° 24/01033
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 25 septembre 2024 · N° 24/00648
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Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 01 décembre 2023 · N° 21/02626
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 mars 2022 · N° 20-15.475
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 juin 2021 · N° 19-21.768
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 13 décembre 2019 · N° 18/24369
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 septembre 2018 · N° 17-15.191
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 mai 2018 · N° 16-21.769
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 mai 2017 · N° 15-27.547
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 16 janvier 2017 · N° 15/03724
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 novembre 2005 · N° 04-41.709
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 novembre 2000 · N° 98-15.469
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPIRAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPIRAL
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2020-07-09 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 2020-01-21 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2017-10-11 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 6 octobre 2017, désignant liquidateur SELARL Malmezat-Prat - Lucas-Dabadie 123 Avenue Thiers 33100 Bordeaux. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.
- création
Date d'effet : 23 novembre 2016
Questions fréquentes sur SPIRAL
Quel est le numéro SIREN de SPIRAL ?
Le numéro SIREN de SPIRAL est 823 856 281. Le SIRET de son siège social est 823 856 281 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28823856281.
Qui dirige SPIRAL ?
SPIRAL est dirigée par AURELIEN SANZ, président de sas.
Où se situe le siège social de SPIRAL ?
Le siège social de SPIRAL est situé 65 av de l'Ocean, 33930 Vendays-Montalivet.
SPIRAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SPIRAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPIRAL est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. SPIRAL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 9 juillet 2020 pour insuffisance d'actif.
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