SPIRALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 422 458 059, SPIRALE est une société civile créée le 13 avril 1999. Elle est domiciliée 4 rue de l'Or Hindlingen, 68580 Hindlingen. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z. La direction est assurée par MICHEL KLEIN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SPIRALE
INSEE- Dénomination
- SPIRALE
- SIREN
- 422 458 059
- SIRET (siège)
- 422 458 059 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR28422458059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 458 059
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 0149Z
- Date de création
- 13 avril 1999
- Siège social
- 4 RUE DE L'OR HINDLINGEN, 68580, HINDLINGEN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SPIRALE
HELICICULTURE
Finances de SPIRALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPIRALE
INSEEÉtablissements de SPIRALE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 68580 HINDLINGENSiègeActif
422 458 059 00025 · ouvert le 05 mars 1999 · NAF 0149Z
- 68720 ILLFURTHActif
422 458 059 00017 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SPIRALE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SPIRALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPIRALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPIRALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPIRALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
26 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPIRALE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 09 juillet 2026 · N° 21/18546
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00216
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 16 juin 2026 · N° 26/00384
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 29 juillet 2025 · N° 25/00222
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 10 juillet 2025 · N° 2025F03404
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 12 mars 2025 · N° 25/50866
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, j.E.X
Décision du 04 février 2025 · N° 24/07089
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Tribunal judiciaire, chambre 0 REFERES
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Décision du 21 mars 2019 · N° 18-13.731
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Décision du 24 mai 2018 · N° 17-10.941
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
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Décision du 01 décembre 2010 · N° 08/06858
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 novembre 2002 · N° 00-41.764
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 juin 1996 · N° 94-45.402
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 juin 1994 · N° 92-42.477
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 décembre 1993 · N° 92-12.224
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPIRALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPIRALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 avril 1999
Questions fréquentes sur SPIRALE
Quel est le numéro SIREN de SPIRALE ?
Le numéro SIREN de SPIRALE est 422 458 059. Le SIRET de son siège social est 422 458 059 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28422458059.
Qui dirige SPIRALE ?
SPIRALE est dirigée par MICHEL KLEIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SPIRALE ?
Le siège social de SPIRALE est situé 4 rue de l'Or Hindlingen, 68580 Hindlingen.
SPIRALE est-elle toujours en activité ?
Oui, SPIRALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPIRALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPIRALE.
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