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SPIRALE

Active
Siren495 007 015549978870 BAILLYCréée le 23 mars 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions26 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SPIRALE est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mars 2007, identifiée par le SIREN 495 007 015. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue de Chaponval, 78870 Bailly. Son activité principale relève du code NAF 6420Z.

Fiche d'identité de SPIRALE

Dénomination
SPIRALE
SIREN
495 007 015
SIRET (siège)
495 007 015 00011
N° TVA intracommunautaire
FR42495007015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 495 007 015
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
23 mars 2007
Siège social
2 RUE DE CHAPONVAL, 78870, BAILLY
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SPIRALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPIRALE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SPIRALE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 78870 BAILLYSiègeFermé

    495 007 015 00011 · ouvert le 23 mars 2007 · NAF 6420Z

Documents juridiques de SPIRALE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mars 2007

  • Acte

Comptes annuels de SPIRALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPIRALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPIRALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPIRALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

26 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPIRALE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPIRALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPIRALE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  1. création

    Date d'effet : 23 mars 2007

Questions fréquentes sur SPIRALE

Quel est le numéro SIREN de SPIRALE ?

Le numéro SIREN de SPIRALE est 495 007 015. Le SIRET de son siège social est 495 007 015 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42495007015.

Où se situe le siège social de SPIRALE ?

Le siège social de SPIRALE est situé 2 rue de Chaponval, 78870 Bailly.

SPIRALE est-elle toujours en activité ?

Oui, SPIRALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPIRALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPIRALE.

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