SPIRALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SPIRALE est une 5710, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2011, identifiée par le SIREN 753 939 263. Elle est domiciliée 2 Pl Alexandre Farnese, 84000 Avignon. Son activité principale relève du code NAF 5520Z.
Fiche d'identité de SPIRALE
INSEE- Dénomination
- SPIRALE
- SIREN
- 753 939 263
- SIRET (siège)
- 753 939 263 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR28753939263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 753 939 263
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- 5710
- Code NAF / APE
- 5520Z
- Date de création
- 01 octobre 2011
- Siège social
- 2 PL ALEXANDRE FARNESE, 84000, AVIGNON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SPIRALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPIRALE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (2)
Président · de novembre 2013 à janvier 2015
Président · de octobre 2011 à novembre 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SPIRALE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 84000 AVIGNONSiègeFermé
753 939 263 00012 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 5520Z
Documents juridiques de SPIRALE
INPIComptes annuels de SPIRALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPIRALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPIRALE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SPIRALE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 15 avril 2015 ; liquidation judiciaire prononcée le 01 juillet 2015. Clôturée le 03 août 2016 pour insuffisance d'actif.
4 jugements et avis publiés
Jugement du 03 août 2016 · publié le 24 août 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 12 novembre 2015 · publié le 26 novembre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 01 juillet 2015 · publié le 24 juillet 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me TORELLI Frédéric 4, impasse Plat - boulevard Saint-Jean - 84000 Avignon .
Jugement du 15 avril 2015 · publié le 05 mars 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire Me TORELLI Frédéric 4, impasse Plat - boulevard Saint-Jean - 84000 Avignon . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
26 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPIRALE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 09 juillet 2026 · N° 21/18546
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00216
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 16 juin 2026 · N° 26/00384
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 29 juillet 2025 · N° 25/00222
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Tribunal de commerce
Décision du 10 juillet 2025 · N° 2025F03404
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Décision du 02 juillet 2020 · N° 19-13.421
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Décision du 05 décembre 2019 · N° 18/02442
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 mars 2019 · N° 18-13.731
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 mai 2018 · N° 17-10.941
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Cour d'appel, 1re chambre 1re section
Décision du 08 septembre 2017 · N° 17/02152
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Décision du 18 février 2016 · N° 14-26.884
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 février 2016 · N° 15-10.515
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Décision du 25 septembre 2014 · N° 13/01409
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Décision du 09 novembre 2011 · N° 10/06067
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Décision du 01 décembre 2010 · N° 08/06858
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Décision du 26 novembre 2002 · N° 00-41.764
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Décision du 27 juin 1996 · N° 94-45.402
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Décision du 22 juin 1994 · N° 92-42.477
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Décision du 14 décembre 1993 · N° 92-12.224
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPIRALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPIRALE
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 3 août 2016 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 12 novembre 2015 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 1er juillet 2015 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me TORELLI Frédéric 4, impasse Plat - boulevard Saint-Jean - 84000 Avignon .
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 15 avril 2015 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire Me TORELLI Frédéric 4, impasse Plat - boulevard Saint-Jean - 84000 Avignon . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Président : SYLLA Mame
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-09-26 · Début d'activité : 2011-10-01
- création
Date d'effet : 01 octobre 2011
Questions fréquentes sur SPIRALE
Quel est le numéro SIREN de SPIRALE ?
Le numéro SIREN de SPIRALE est 753 939 263. Le SIRET de son siège social est 753 939 263 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28753939263.
Où se situe le siège social de SPIRALE ?
Le siège social de SPIRALE est situé 2 Pl Alexandre Farnese, 84000 Avignon.
SPIRALE est-elle toujours en activité ?
Oui, SPIRALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPIRALE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. SPIRALE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 3 août 2016 pour insuffisance d'actif.
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