SPIRALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
SPIRALE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 septembre 2018, identifiée par le SIREN 842 560 260. Elle est domiciliée 21 av de la Butte, 54110 Varangeville. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CATHERINE MOUREY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SPIRALE
INSEE- Dénomination
- SPIRALE
- SIREN
- 842 560 260
- SIRET (siège)
- 842 560 260 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR84842560260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 842 560 260
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 septembre 2018
- Siège social
- 21 AV DE LA BUTTE, 54110, VARANGEVILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SPIRALE
L'acquisition, la construction, la gestion de tous biens et droits immobiliers
Finances de SPIRALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPIRALE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 septembre 2018) · 8 ans
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 novembre 2022
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 novembre 2022
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 novembre 2022
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 novembre 2022
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 novembre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SPIRALE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 54110 VARANGEVILLESiègeActif
842 560 260 00023 · ouvert le 21 septembre 2018 · NAF 6820B
- 54110 VARANGEVILLEFermé
842 560 260 00015 · ouvert le 21 septembre 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SPIRALE
INPIComptes annuels de SPIRALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPIRALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPIRALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPIRALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
26 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPIRALE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 09 juillet 2026 · N° 21/18546
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00216
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 16 juin 2026 · N° 26/00384
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 29 juillet 2025 · N° 25/00222
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 10 juillet 2025 · N° 2025F03404
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 12 mars 2025 · N° 25/50866
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, j.E.X
Décision du 04 février 2025 · N° 24/07089
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre 0 REFERES
Décision du 13 janvier 2025 · N° 24/00610
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 7
Décision du 07 mars 2024 · N° 20/13093
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Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE
Décision du 13 février 2024 · N° 23/00016
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 17 janvier 2024 · N° 24/00128
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 08 février 2023 · N° 19/09340
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 02 juillet 2020 · N° 19-13.421
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Cour d'appel, 21e chambre
Décision du 05 décembre 2019 · N° 18/02442
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 mars 2019 · N° 18-13.731
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 mai 2018 · N° 17-10.941
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Cour d'appel, 1re chambre 1re section
Décision du 08 septembre 2017 · N° 17/02152
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 février 2016 · N° 14-26.884
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 février 2016 · N° 15-10.515
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 10e Chambre
Décision du 25 septembre 2014 · N° 13/01409
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 09 novembre 2011 · N° 10/06067
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 01 décembre 2010 · N° 08/06858
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 novembre 2002 · N° 00-41.764
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 juin 1996 · N° 94-45.402
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 juin 1994 · N° 92-42.477
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 décembre 1993 · N° 92-12.224
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPIRALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPIRALE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy
Gérant, Associé indéfiniment responsable : TOGNERI Frédéric ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : TOGNERI Catherine ; Associé indéfiniment responsable : TOGNERI Mathilde, Madeleine ; Associé indéfiniment responsable : TOGNERI Elise, Annie ; Associé indéfiniment responsable : TOGNERI Laure, Gemma ; Associé indéfiniment responsable : TOGNERI Jeanne, Agnès, Andrée ; Associé indéfiniment responsable : TOGNERI Paul, Jean
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-09-24 · Début d'activité : 2018-09-21
- création
Date d'effet : 24 septembre 2018
Questions fréquentes sur SPIRALE
Quel est le numéro SIREN de SPIRALE ?
Le numéro SIREN de SPIRALE est 842 560 260. Le SIRET de son siège social est 842 560 260 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84842560260.
Qui dirige SPIRALE ?
SPIRALE est dirigée par CATHERINE MOUREY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SPIRALE ?
Le siège social de SPIRALE est situé 21 av de la Butte, 54110 Varangeville.
SPIRALE est-elle toujours en activité ?
Oui, SPIRALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPIRALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPIRALE.
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