SPIRALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 893 022 467, SPIRALE est une 5710 créée le 1er février 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Che des Tilleuls, 25140 Fournet-Blancheroche. L'entreprise déclare le code NAF 4791B comme activité principale. PHILIPPE LARCON exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de SPIRALE
INSEE- Dénomination
- SPIRALE
- SIREN
- 893 022 467
- SIRET (siège)
- 893 022 467 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR66893022467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 893 022 467
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 5710
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 4791B
- Date de création
- 01 février 2021
- Siège social
- 4 CHE DES TILLEULS, 25140, FOURNET-BLANCHEROCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SPIRALE
Fourniture et pose de clôtures et portails métalliques par voie de sous traitance
Finances de SPIRALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPIRALE
INSEEÉtablissements de SPIRALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25140 FOURNET-BLANCHEROCHESiègeActif
893 022 467 00011 · ouvert le 08 janvier 2021 · NAF 4791B
Documents juridiques de SPIRALE
INPIComptes annuels de SPIRALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPIRALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPIRALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPIRALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
26 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPIRALE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 09 juillet 2026 · N° 21/18546
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Décision du 12 mars 2025 · N° 25/50866
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 26 novembre 2002 · N° 00-41.764
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 juin 1996 · N° 94-45.402
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 juin 1994 · N° 92-42.477
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 décembre 1993 · N° 92-12.224
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPIRALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPIRALE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
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Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
- création
Date d'effet : 01 février 2021
Questions fréquentes sur SPIRALE
Quel est le numéro SIREN de SPIRALE ?
Le numéro SIREN de SPIRALE est 893 022 467. Le SIRET de son siège social est 893 022 467 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66893022467.
Qui dirige SPIRALE ?
SPIRALE est dirigée par PHILIPPE LARCON, président de sas.
Où se situe le siège social de SPIRALE ?
Le siège social de SPIRALE est situé 4 Che des Tilleuls, 25140 Fournet-Blancheroche.
SPIRALE est-elle toujours en activité ?
Oui, SPIRALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPIRALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPIRALE.
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