SPIRALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 984 801 290, SPIRALE est une SAS créée le 22 février 2024. Son siège social est situé 21 rue de la Fraternité, 94120 Fontenay sous bois. L'entreprise déclare le code NAF 5911C comme activité principale. César Chiffre exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de SPIRALE
INSEE- Dénomination
- SPIRALE
- SIREN
- 984 801 290
- SIRET (siège)
- 984 801 290 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR95984801290Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 984 801 290
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5911C
- Date de création
- 22 février 2024
- Siège social
- 21 rue de la Fraternité, 94120, Fontenay sous bois
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SPIRALE
- La production, l'édition, et la réalisation d'œuvres audiovisuelles ; - La production de contenus immersifs (notamment l'exploitation et la diffusion sur masques de réalité virtuelle, player 360, dômes et espaces dédiés aux théâtres immersifs) et la production de contenus virtuels ; - Toutes prestations de services dans le domaine des activités susvisées, notamment pour le cinéma, la télévision, développement et création d'applications informatiques, téléphonie, photographiques, création de films et de publicité, commercialisation de ce genre de programmation lié aux médias et support de communication ; - La création, la conception et la recherche d'outils numériques.
Finances de SPIRALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPIRALE
INSEEÉtablissements de SPIRALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 94120 Fontenay sous boisSiègeActif
984 801 290 00011 · ouvert le 20 février 2024 · NAF 5911A
Documents juridiques de SPIRALE
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SPIRALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPIRALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPIRALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPIRALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
26 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPIRALE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 09 juillet 2026 · N° 21/18546
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Tribunal judiciaire, rEFERE
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Décision du 10 juillet 2025 · N° 2025F03404
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Décision du 12 mars 2025 · N° 25/50866
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, j.E.X
Décision du 04 février 2025 · N° 24/07089
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Tribunal judiciaire, chambre 0 REFERES
Décision du 13 janvier 2025 · N° 24/00610
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 7
Décision du 07 mars 2024 · N° 20/13093
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Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE
Décision du 13 février 2024 · N° 23/00016
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Décision du 17 janvier 2024 · N° 24/00128
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 08 février 2023 · N° 19/09340
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Décision du 02 juillet 2020 · N° 19-13.421
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Décision du 05 décembre 2019 · N° 18/02442
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 mars 2019 · N° 18-13.731
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Décision du 24 mai 2018 · N° 17-10.941
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Cour d'appel, 1re chambre 1re section
Décision du 08 septembre 2017 · N° 17/02152
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Décision du 09 novembre 2011 · N° 10/06067
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Décision du 01 décembre 2010 · N° 08/06858
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Décision du 26 novembre 2002 · N° 00-41.764
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Décision du 27 juin 1996 · N° 94-45.402
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Décision du 22 juin 1994 · N° 92-42.477
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 décembre 1993 · N° 92-12.224
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPIRALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPIRALE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de créteil
- création
Date d'effet : 22 février 2024
Questions fréquentes sur SPIRALE
Quel est le numéro SIREN de SPIRALE ?
Le numéro SIREN de SPIRALE est 984 801 290. Le SIRET de son siège social est 984 801 290 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95984801290.
Qui dirige SPIRALE ?
SPIRALE est dirigée par César Chiffre, président de sas.
Où se situe le siège social de SPIRALE ?
Le siège social de SPIRALE est situé 21 rue de la Fraternité, 94120 Fontenay sous bois.
SPIRALE est-elle toujours en activité ?
Oui, SPIRALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPIRALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPIRALE.
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