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SPIRALES SNC

Active
Siren383 068 178SNC78580 MAULECréée le 03 juillet 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SPIRALES SNC est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juillet 1991, identifiée par le SIREN 383 068 178. Le siège social de l'entreprise se trouve Beulle, 78580 Maule. Elle est rattachée au code d'activité NAF 503B.

Fiche d'identité de SPIRALES SNC

Dénomination
SPIRALES SNC
SIREN
383 068 178
SIRET (siège)
383 068 178 00011
N° TVA intracommunautaire
FR53383068178Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 068 178
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
503B
Date de création
03 juillet 1991
Siège social
BEULLE, 78580, MAULE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SPIRALES SNC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPIRALES SNC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SPIRALES SNC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 78580 MAULESiègeFermé

    383 068 178 00011 · ouvert le 03 juillet 1991 · NAF 503B

Documents juridiques de SPIRALES SNC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 février 1994

  • Acte

Comptes annuels de SPIRALES SNC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPIRALES SNC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPIRALES SNC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPIRALES SNC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPIRALES SNC. Elles s'échelonnent de 2018 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPIRALES SNC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPIRALES SNC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 1991

Questions fréquentes sur SPIRALES SNC

Quel est le numéro SIREN de SPIRALES SNC ?

Le numéro SIREN de SPIRALES SNC est 383 068 178. Le SIRET de son siège social est 383 068 178 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53383068178.

Où se situe le siège social de SPIRALES SNC ?

Le siège social de SPIRALES SNC est situé Beulle, 78580 Maule.

SPIRALES SNC est-elle toujours en activité ?

Oui, SPIRALES SNC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPIRALES SNC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPIRALES SNC.

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