SPIROMATIC NV
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SPIROMATIC NV est une société étrangère immatriculée le 1er janvier 1988 sous le numéro SIREN 344 153 341. Le siège social de l'entreprise se trouve B-9730 Nazareth, Kortrijkse Heirweg Industr. L'entreprise déclare le code NAF 3312Z comme activité principale.
Fiche d'identité de SPIROMATIC NV
INSEE- Dénomination
- SPIROMATIC NV
- SIREN
- 344 153 341
- SIRET (siège)
- 344 153 341 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR86344153341Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 153 341
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 3312Z
- Date de création
- 01 janvier 1988
- Siège social
- B-9730 NAZARETH, KORTRIJKSE HEIRWEG INDUSTR
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Finances de SPIROMATIC NV
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPIROMATIC NV
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SPIROMATIC NV
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- KORTRIJKSE HEIRWEG INDUSTRSiègeFermé
344 153 341 00013 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 3312Z
- 69890 LA TOUR-DE-SALVAGNYFermé
344 153 341 00021 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 285D
- 59960 NEUVILLE-EN-FERRAINFermé
344 153 341 00039 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 3312Z
Documents juridiques de SPIROMATIC NV
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SPIROMATIC NV
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPIROMATIC NV. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPIROMATIC NV
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPIROMATIC NV. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPIROMATIC NV. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 07 avril 2026 · N° 20/04848
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 18 mars 2025 · N° 20/04848
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 29 novembre 2024 · N° 20/04848
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 19 septembre 2024 · N° 20/04848
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 12 mars 2024 · N° 20/04848
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 26 octobre 2023 · N° 20/04848
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 05 octobre 2023 · N° 20/04848
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 07 août 2023 · N° 20/04848
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPIROMATIC NV n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPIROMATIC NV
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1988
Questions fréquentes sur SPIROMATIC NV
Quel est le numéro SIREN de SPIROMATIC NV ?
Le numéro SIREN de SPIROMATIC NV est 344 153 341. Le SIRET de son siège social est 344 153 341 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86344153341.
Où se situe le siège social de SPIROMATIC NV ?
Le siège social de SPIROMATIC NV est situé B-9730 Nazareth, Kortrijkse Heirweg Industr.
SPIROMATIC NV est-elle toujours en activité ?
Oui, SPIROMATIC NV est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPIROMATIC NV est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPIROMATIC NV.
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