CheckersProcédures

SPITALE DAVID

Active
Siren944 103 209Entrepreneur individuel73160 CogninCréée le 09 mai 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 944 103 209, SPITALE DAVID est un entrepreneur individuel créé le 9 mai 2025. Son siège social est situé 70 B RTE de lyon, 73160 Cognin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5621Z.

Fiche d'identité de SPITALE DAVID

Dénomination
SPITALE DAVID
SIREN
944 103 209
SIRET (siège)
944 103 209 00010
N° TVA intracommunautaire
FR43944103209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 944 103 209
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5621Z
Date de création
09 mai 2025
Siège social
70 B RTE de lyon, 73160, Cognin
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SPITALE DAVID

CHEF A DOMICILE

Finances de SPITALE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPITALE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SPITALE DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73160 CogninSiègeActif

    944 103 209 00010 · ouvert le 06 juin 2025 · NAF 5621Z

Documents juridiques de SPITALE DAVID

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de SPITALE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPITALE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPITALE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPITALE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SPITALE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPITALE DAVID

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-05-09 · Début d'activité : 2025-06-06

  1. création

    Date d'effet : 09 mai 2025

Questions fréquentes sur SPITALE DAVID

Quel est le numéro SIREN de SPITALE DAVID ?

Le numéro SIREN de SPITALE DAVID est 944 103 209. Le SIRET de son siège social est 944 103 209 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43944103209.

Où se situe le siège social de SPITALE DAVID ?

Le siège social de SPITALE DAVID est situé 70 B RTE de lyon, 73160 Cognin.

SPITALE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, SPITALE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPITALE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPITALE DAVID.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises services des traiteurs

Toutes les entreprises avec le code NAF 5621Z

Entreprises à Cognin

Toutes les entreprises à Cognin