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SPITERI PASCAL

Active
Siren400 642 740Entrepreneur individuel47800 SAINT-PARDOUX-ISAACCréée le 01 avril 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SPITERI PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1995 sous le numéro SIREN 400 642 740. Elle est domiciliée 30 av de la Gare, 47800 Saint-Pardoux-Isaac. Son activité principale relève du code NAF 5510Z.

Fiche d'identité de SPITERI PASCAL

Dénomination
SPITERI PASCAL
SIREN
400 642 740
SIRET (siège)
400 642 740 00023
N° TVA intracommunautaire
FR68400642740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 642 740
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5510Z
Date de création
01 avril 1995
Siège social
30 AV DE LA GARE, 47800, SAINT-PARDOUX-ISAAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SPITERI PASCAL

Hôtel restaurant

Finances de SPITERI PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPITERI PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SPITERI PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 47800 SAINT-PARDOUX-ISAACSiègeActif

    400 642 740 00023 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 5510Z

  • 13260 CASSISFermé

    400 642 740 00015 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 553A

Documents juridiques de SPITERI PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SPITERI PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPITERI PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPITERI PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPITERI PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SPITERI PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPITERI PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-10-06 · Début d'activité : 2009-09-01

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1995

Questions fréquentes sur SPITERI PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SPITERI PASCAL ?

Le numéro SIREN de SPITERI PASCAL est 400 642 740. Le SIRET de son siège social est 400 642 740 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68400642740.

Où se situe le siège social de SPITERI PASCAL ?

Le siège social de SPITERI PASCAL est situé 30 av de la Gare, 47800 Saint-Pardoux-Isaac.

SPITERI PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SPITERI PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPITERI PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPITERI PASCAL.

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