SPITERI SEBASTIEN
Active8130Z · Services d'aménagement paysager
SPITERI SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 avril 2009, identifié par le SIREN 512 100 868. Son siège social est situé 4 av Pasteur, 13380 Plan-de-Cuques. Elle exerce une activité de services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).
Fiche d'identité de SPITERI SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- SPITERI SEBASTIEN
- SIREN
- 512 100 868
- SIRET (siège)
- 512 100 868 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR29512100868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 512 100 868
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z - Services d'aménagement paysager
- Date de création
- 27 avril 2009
- Siège social
- 4 AV PASTEUR, 13380, PLAN-DE-CUQUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SPITERI SEBASTIEN
Services d'aménagement paysager
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Établissements de SPITERI SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13380 PLAN-DE-CUQUESSiègeActif
512 100 868 00011 · ouvert le 27 avril 2009 · NAF 8130Z
Conformité de SPITERI SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPITERI SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SPITERI SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SPITERI SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 avril 2009
Questions fréquentes sur SPITERI SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de SPITERI SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de SPITERI SEBASTIEN est 512 100 868. Le SIRET de son siège social est 512 100 868 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29512100868.
Où se situe le siège social de SPITERI SEBASTIEN ?
Le siège social de SPITERI SEBASTIEN est situé 4 av Pasteur, 13380 Plan-de-Cuques.
SPITERI SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, SPITERI SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPITERI SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPITERI SEBASTIEN.
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