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SPITERI SEBASTIEN

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Siren512 100 868Entrepreneur individuel13380 PLAN-DE-CUQUESCréée le 27 avril 2009

8130Z · Services d'aménagement paysager

SPITERI SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 avril 2009, identifié par le SIREN 512 100 868. Son siège social est situé 4 av Pasteur, 13380 Plan-de-Cuques. Elle exerce une activité de services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).

Fiche d'identité de SPITERI SEBASTIEN

Dénomination
SPITERI SEBASTIEN
SIREN
512 100 868
SIRET (siège)
512 100 868 00011
N° TVA intracommunautaire
FR29512100868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 100 868
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z - Services d'aménagement paysager
Date de création
27 avril 2009
Siège social
4 AV PASTEUR, 13380, PLAN-DE-CUQUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SPITERI SEBASTIEN

Services d'aménagement paysager

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Établissements de SPITERI SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13380 PLAN-DE-CUQUESSiègeActif

    512 100 868 00011 · ouvert le 27 avril 2009 · NAF 8130Z

Conformité de SPITERI SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPITERI SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SPITERI SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SPITERI SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 2009

Questions fréquentes sur SPITERI SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de SPITERI SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de SPITERI SEBASTIEN est 512 100 868. Le SIRET de son siège social est 512 100 868 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29512100868.

Où se situe le siège social de SPITERI SEBASTIEN ?

Le siège social de SPITERI SEBASTIEN est situé 4 av Pasteur, 13380 Plan-de-Cuques.

SPITERI SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, SPITERI SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPITERI SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPITERI SEBASTIEN.