994 812 048
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
Fiche d'identité de 994 812 048
INSEE- Dénomination
- 994 812 048
- SIREN
- 994 812 048
- SIRET (siège)
- 994 812 048 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR05994812048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 994 812 048
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 décembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 08 décembre 2025
- Siège social
- La Chapelle-aux-Bois
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 994 812 048
Apiculture de loisir
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Dirigeants et représentants de 994 812 048
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 994 812 048
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- La Chapelle-aux-BoisSiègeActif
994 812 048 00019 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 0149Z
Conformité de 994 812 048
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 994 812 048. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 994 812 048 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 994 812 048
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 décembre 2025
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